La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le 12 février, l’ordre du jour est le suivant :

CONSEIL MUNICIPAL

 DU MERCREDI 12 FEVRIER 2014

 ORDRE DU JOUR

  • Ouverture de la séance

  • Hommage à Monsieur Pierre Gautier, Agent territorial retraité, Monsieur Gilles Ghiringhelli et Monsieur Robert Salindre, Agents territoriaux

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 18/12/2013

  • Approbation du compte rendu de gestion

  • Examen des contentieux

  • Examen des mouvements de personnel de la Ville

  • Examen des travaux réalisés entre deux séances du Conseil Municipal

  • Examen des dépenses de protocole mensuelles

  • Examen de la liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du 7 décembre 2013 au 21 janvier 2014

  • Publication annuelle de la liste des marchés conclus au cours de l’année 2013 et de leurs attributaires

 DELIBERATIONS BUDGETAIRES

 Les maquettes budgétaires des comptes administratifs 2013 et des budgets primitifs 2014 ont été remises aux Présidents de Groupe

 1 - Compte de gestion 2013 du budget principal et budgets annexes 

2 - Compte administratif de l’exercice 2013 du Budget Principal

3 – Compte administratif de l’exercice 2013 du Budget Annexe des Bassins 

de la Madeleine

 4 – Compte administratif de l’exercice 2013 du Budget Annexe du stationnement payant hors voirie

 5 – Compte administratif de l’exercice 2013 du Budget Annexe du service extérieur des Pompes Funèbres

 6 – Compte administratif de l’exercice 2013 du Budget Annexe de la Zac des Bosquets

 7 – Compte administratif de l’exercice 2013 du Budget Annexe du Théâtre 

 8 – Compte administratif de l’exercice 2013 du Budget Annexe de la Régie du Développement Social

 9 -Affectation du résultat comptable de l’exercice 2013 du Budget Principal 

10 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2013 du Budget Annexe des Bassins de la Madeleine

 11 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2013 du Budget Annexe du stationnement payant hors voire d’Arles

 12 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2013 du Budget Annexe du service extérieur des Pompes Funèbres

 13 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2013 du Budget Annexe de la Zac des Bosquets

 14 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2013 du Budget Annexe du Théâtre

 15 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2013 du Budget Annexe de la Régie du Développement Social

 16 - Vote du budget primitif principal de l’exercice 2014 

 17 -Vote des taux d’imposition locaux et du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

 18 -Budget primitif annexe de l’exercice 2014 des Bassins de la Madeleine 

 19 - Budget primitif annexe de l’exercice 2014 du stationnement payant hors voirie

 20 – Budget primitif annexe de l’exercice 2014 du service extérieur des Pompes Funèbres

 21 - Budget primitif annexe de l’exercice 2014 de la Zac des Bosquets

 22 – Budget primitif annexe de l’exercice 2014 du Théâtre Municipal 

 23 – Budget primitif annexe de l’exercice 2014 de la Régie du Développement Social

24 -Approbation du Budget Primitif 2014 de l’Office Municipal de Tourisme 

 VIE DE LA CITE

25 – Marseille – Provence 2013 « Clôture des comptes de l’association et participation finale des collectivités

 26 – Musée Réattu : Tarifs visites guide Office de Tourisme – Tarifs affiches expositions et modifications kits

 27 -Délégation de service public du Théâtre : Convention d’objectifs au titre des années 2014/2015/2016 entre l’Etat, la Ville d’Arles et l’association du Théâtre du Pays d’Arles

 28 -Délégation de service public des Centres sociaux Mas Clairanne et Christian Chèze – Prestation de Service 2014

 29 – Attribution des « prix de la Ville d’Arles » aux meilleurs étudiants de la licence Droit 1ère année, de la licence Droit 2ème année et de la LicenceDroit 3ème année – Année Universitaire 2012-2013

30 – Renouvellement de la convention entre la Ville, le Conseil Général et le collège Van Gogh pour l’utilisation de locaux

 31 – Reprise et réinstallation de deux statues au Théâtre Municipal d’Arles – Demandes de subvention

 32 – Protection d’urgence des vestiges de la Cathédrale Paleochretienne – Site de l’Enclos Saint Césaire -Première phase

 33 – Aménagement d’un nouvel accueil au Cloître Saint Trophime

 34 – Travaux de restauration des remparts aux abords de l’enclos Saint Césaire -Troisième tranche – demandes de subventions

35 – Travaux de restauration à l’ancienne église Saint Pierre et Saint Paul des Mouleyres

 36 – Programme 2014-Travaux d’entretien d’urgence sur les monuments d’Arles -Demandes de subvention

37 – Programme 2014 – Objets mobiliers – Demandes de subvention 

38 – Association Pôle Régional d’innovation et développement Economie Solidaire Industries Culturelles et Patrimoine soutien au prides – Subvention 2014

 39 – Actions 2014 de valorisation et de médiation du Service du Patrimoine – Demandes de subventions

40 – Nouveau Salon des professionnels des Patrimoines 

 41 – Restauration et aménagement de la verrerie de Trinquetaille Chantier d’insertion seconde phase-étude restauration monuments historiques

 42 – Chantier d’insertion des Marais du Vigueirat – participation financière de la Ville pour l’année 2014

 43 – Gestion des Marais du Vigueirat 

 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

44 –Secteur Nord – Aménagement d’une voie de désenclavement Acquisition d’un terrain appartenant à Madame Juliette Michel

45 – Opération de construction de 9 logements sociaux – Le petit pré à Moulès – Octroi par la Ville d’une aide à la pierre à la SEMPA

46 – Opération d’acquisition amélioration de 24 logements sociaux Foyer Ambroise Croizat à Raphèle à Vaucluse logement

 47 – Opération d’acquisition de 16 villas en V.E.F.A. – Le Cardinal – Avenue de la bouvine à Salin de Giraud – Octroi par la Ville d’une aide à la pierre à 3 F immobilière Méditerranée

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

48 – Contrat de couverture du risque de taux 

49 – Vente de véhicules et engins réformés 

50 – Tarification des Services Funéraires 

51 – Régie du stationnement payant hors voirie d’Arles : Lancement d’une procédure d’appel d’offres pour la fourniture, pose et mise en service des équipements de péage et de gestion du parking du Centre de la Commune d’Arles – Lot unique

 52 – Fourniture et livraison de produits et matériels d’entretien : constitution d’un groupement de commandes entre l’EPARCA et la Ville d’Arles – Signature de la convention, lancement d’un appel d’offres ouvert et signature du Marché

53 – Nettoyage et petit entretien des Bâtiments de la Ville : Désignation des attributaires et signature des pièces des Marchés

54 – Assainissement du secteur dit du « Clos de Couvet » – Convention Ville d’Arles ASCO des vidanges de Corrège Camargue Major

55 – Conseil Général – Ville d’Arles – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2014-2016

 56 – Conseil Général – Ville d’Arles – Travaux de proximité 2014 (1ère demande de subventions)

57 – Transformation, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs

58 – Organisation des opérations de recensement pour l’année 2014 - Modifications

 59 – Convention avec les associations sportives subventionnées à 23 000 €uros ou plus

60 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2014 1ère répartition : Sports

61 – Attribution de subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : Divers

62 – Attribution de subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : Anciens combattants

 - QUESTIONS DIVERSES