Conseil municipal du 23 avril 2014

Ouverture de la séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 12 février 2014
Approbation du compte rendu de gestion
Examen de l’état d’exécution du budget
Examen des mouvements de personnel de la Ville
Examen des travaux réalisés dans les bâtiments entre deux séances du Conseil Municipal
Examen des dépenses mensuelles de protocole
Examen de la liste des marchés attribués au titre de l’ordonnance du 6 juin 2005, notifiés du22 janvier au 11 avril 2014

REPRESENTATIONS
1 – Mise en œuvre de la démocratie participative, définition des quartiers de la Ville d’Arles, fonctionnement des Conseils de Quartier, création des postes d’Adjoints de Quartier et des postes d’Adjoints Spéciaux

2 – Election des Adjoints de Quartier

3 – Election des Adjoints Spéciaux

4 – Désignation du représentant de Monsieur le Maire, président de droit, de son suppléant, des membres titulaires et suppléants du Conseil Municipal aux Commissions d’Appel d’Offres (SCRUTIN DE LISTE SECRET)

5 – Désignation du représentant de Monsieur le Maire, président de droit, de son suppléant, des membres titulaires et suppléants du Conseil Municipal aux Commissions de Délégations de Service Public (SCRUTIN DE LISTE SECRET)

6 – Désignation des délégués du Conseil Municipal à la Commission Paritaire de l’Enseignement

7 – Désignation du représentant de Monsieur le Maire, président et des délégués du Conseil Municipal à la Commission Communale pour l’Accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public

8 – Désignation du représentant de Monsieur le Maire, président de droit et des délégués du Conseil Municipal à la Commission Extra-Municipale Taurine

9 – Désignation du représentant de Monsieur le Maire, président de droit et des représentants titulaires et suppléants du Conseil Municipal à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (SCRUTIN DE LISTE SECRET)

10 – Désignation d’un délégué du Conseil Municipal à la Commission Locale d’insertion

11 – Désignation des délégués titulaires et suppléants du Conseil Municipal à la Commission Départementale de réforme des agents de la fonction publique territoriale

12 – Désignation du représentant de Monsieur le Maire, membre de droit, au Conseil d’Administration de l’Association « Rencontres Internationales de la Photographie »

13 – Désignation du représentant titulaire du Conseil Municipal et de son suppléant au sein de l’Association des Sites Français Inscrits au Patrimoine Mondial de l’UNESCO

14 – Désignation des membres titulaires et suppléants du Conseil Municipal à la Commission de Suivi de Site pour les installations classées soumises à autorisation

15 – Désignation du représentant titulaire du Conseil Municipal et de son suppléant au Conseil de Maison du Centre Social Christian Chèze (Barriol)

16 – Désignation du représentant titulaire du Conseil Municipal et de son suppléant au Conseil de Maison du Centre Social Mas Clairanne (Trébon)

17 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Ecole des établissements scolaires maternelles et élémentaires

18 – Désignation du représentant de Monsieur le Maire au sein de l’organe de gestion des écoles privées du premier degré (école Saint-Etienne et école Saint-Vincent de Paul)

19 – Désignation des membres titulaires et suppléants du Conseil Municipal aux Conseils d’Administration des établissements du second degré

20 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Exploitation de la Régie du Développement Social

21 – Modification du règlement intérieur de la Régie Municipale des Pompes Funèbres et désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Exploitation

22 – Désignation des représentants titulaires et suppléants du Conseil Municipal au Conseil d’Exploitation de la Régie du Stationnement Payant Hors Voirie d’Arles

23 – Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale : fixation du nombre d’administrateurs et désignation des membres du Conseil Municipal (SCRUTIN DE LISTE SECRET)

24 – Modification des statuts de l’Office de Tourisme et désignation des membres titulaires et suppléants du Conseil Municipal au Comité de Direction

25 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au Comité de la Caisse des Ecoles

26 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de la Société d’Economie Mixte du Pays d’Arles (SEMPA), d’un représentant du Conseil Municipal aux assemblées générales et du président du Conseil d’Administration, après autorisation du Conseil Municipal

27 – Désignation des membres titulaires et suppléants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’Etablissement Public Administratif de la Restauration Collective d’Arles (EPARCA)

28 – Désignation d’un membre titulaire du Conseil Municipal et de son suppléant au Syndicat Mixte Interrégional d’Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM) (SCRUTIN SECRET UNINOMINAL)

29 – Désignation des membres du Conseil Municipal au Syndicat Mixte du Port de Plaisance (SCRUTIN SECRET UNINOMINAL)

30 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au Comité du Syndicat Intercommunal du Canal des Alpines Septentrionales (SICAS) (SCRUTIN SECRET UNINOMINAL)

31 – Désignation des membres du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Crau (SIAC) (SCRUTIN SECRET UNINOMINAL)

32 – Désignation d’un membre titulaire du Conseil Municipal et de son suppléant au Comité Syndical du Syndicat Mixte d’Energie du Département des Bouches-du-Rhône (SMED 13) (SCRUTIN SECRET UNINOMINAL)

33 – Désignation des membres titulaires et suppléants du Conseil Municipal au Syndicat Mixte des Traversées du Delta du Rhône (SCRUTIN SECRET UNINOMINAL)

34 – Désignation des membres du Conseil Municipal au Comité Syndical du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional de Camargue (SCRUTIN SECRET UNINOMINAL)

35 – Désignation des membres titulaires et suppléants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des Baux (SI2VB) (SCRUTIN SECRET UNINOMINAL)

36 – Désignation du représentant du Conseil Municipal au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Général d’Arles

37 – Désignation du délégué du Conseil Municipal au Conseil de la Vie Sociale des Maisons de Retraite

38 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil de la Vie Sociale de l’Entraide des Bouches du Rhône

39 – Désignation du délégué du Conseil Municipal au Conseil Pédagogique de l’Institut de Formation en Soins Infirmiers

40 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de l’Association « Régie Arlésienne de Développement Solidaire » (REGARDS)

41 – Désignation du délégué du Conseil Municipal au sein de l’Union des Villes Taurines de France

42 – Désignation du délégué du Conseil Municipal au sein du Conseil de Discipline de Recours de la Région Provence Alpes Côte d’Azur

43 – Désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’Association « Théâtre du Pays d’Arles »

44 – Désignation d’un délégué du Conseil Municipal et de son suppléant pour représenter la ville auprès de « Alliance des Villes Européennes de la Culture (AVEC)

45 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité Local « Qualicities »

46 – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au Conseil d’Administration d’ICOMOS (Conseil International des Monuments et des Sites) -International Conseil of Monuments and Sites-

47 – Désignation d’un délégué du Conseil Municipal et de son représentant à l’Association Nationale des Villes et Pays d’Art et d’Histoire et Secteur Sauvegardé

48 – Désignation d’un délégué du Conseil Municipal et de son représentant au sein de la Fondation du Patrimoine

49 – Désignation d’un membre titulaire du Conseil Municipal et de son suppléant au Conseil de Développement du « Grand Port Maritime de Marseille »

VIE DE LA CITE
50 – Acquisitions d’œuvres pour le Musée Réattu

51 – Animations dans les monuments

52 – Programme 2014 – Objets mobiliers – Demandes de subventions – Annule et remplace la délibération n° 2014-394 du 12 février 2014

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
53 – Approbation du bilan de mise à disposition du public de l’étude d’impact du dossier de création de la ZAC des Minimes, de l’avis de l’autorité environnementale et du mémoire de réponse de la Ville d’Arles – Approbation des modalités de mise à disposition

54 – Approbation du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC des Minimes et approbation des modalités de sa mise à disposition du public – Approbation du dossier de création de la ZAC des Minimes

55 – ZAC des Minimes : lancement de la procédure de passation de la concession d’aménagement

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
56 – Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux

57 – Parc de photocopieurs des services municipaux de la Ville d’Arles : location et entretien – Marché d’appel d’offres

58 – Convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Avenant n° 1

59 – Prestations de formations sécurité (9 lots) – Désignation des attributaires et signature des pièces des marchés

QUESTIONS DIVERSES