La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera

Le mercredi 10 février 2016 à 15 h 00

CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 FÉVRIER 2016

ORDRE DU JOUR
OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption des procès verbaux des conseils municipaux du 2 décembre 2015 et du 16 décembre 2015

2- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article l. 21 22-2 2 du Code Général des Collectivités Territoriales

DELIBERATIONS BUDGÉTAIRES

Rappel : l’intégralité des documents budgétaires ont déjà été mis à disposition des élus du conseil municipal.

3- Comptes de gestion du receveur municipal – exercice 2015

4- Compte administratif de l’exercice 2015 du budget principal

5- Compte administratif de l’exercice 2015 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles

6- Compte administratif de l’exercice 2015 du budget annexe du service extérieur des Pompes funèbres

7- Compte administratif de l’exercice 2015 du budget annexe des Bassins de la Madeleine

8- Compte administratif de l’exercice 2015 du budget annexe du théâtre

9- Compte administratif de l’exercice 2015 du budget annexe de la régie du développement social

10- Compte administratif de l’exercice 2015 du budget annexe de la ZAC des Bosquets

11- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2015 du budget principal

12- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2015 du budget annexe du Stationnement payant hors voirie d’Arles

13- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2015 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres

14- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2015 du budget annexe des Bassins de la Madeleine

15- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2015 du budget annexe du Théâtre

16-Affectation du résultat comptable de l’exercice 2015 du budget annexe de la Régie du Développement Social

17- Vote du budget primitif principal de l’exercice 2016

18- Vote des taux d’imposition locaux et du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

19- Budget primitif annexe de l’exercice 2016 du Stationnement payant hors voirie d’Arles

20- Budget primitif annexe de l’exercice 2016 du service extérieur des Pompes Funèbres

21- Budget primitif annexe de l’exercice 2016 des Bassins de la Madeleine

22- Budget primitif annexe de l’exercice 2016 du Théâtre

23- Budget primitif annexe de l’exercice 2016 de la Régie du Développement Social

24- Approbation du budget primitif 2016 de l’office municipal de tourisme

VIE DE LA CITE ET DÉVELOPPEMENT HUMAIN

25- Fédération Française de la Course Camarguaise : attribution d’une aide financière

26- Coopération décentralisée entre la ville d’Arles et la ville Nis en Serbie – déplacement délégation française en février 2016

27- Candidature de la ville d’Arles à l’appel a projet « territoires a énergie positive pour la croissance verte  »

28- Programme national nutrition santé

29- Fixation des tarifs des séjours ski organisés durant les vacances de février 2016

30- Organisation d’octobre numérique 2016 – 7ème édition rencontres de la création, de l’innovation et de l’économie

31- Attribution des « prix de la ville d’Arles » aux meilleurs étudiants de la licence droit 1ère année, de la licence droit 2ème année et de la licence droit 3ème année, année universitaire 2014-2015

32- Subvention 2016 – soutien au pole des industries culturelles et patrimoines

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

33- Création d’une société publique locale

34- Débat sur les orientations du projet de règlement local de publicité (RLP) révisé

35- Exclusion du droit de préemption urbain des cessions de lots issus de lotissements

36- Pont de Crau – liaison chemin de Falet/route d’Eyguières – acquisition d’un terrain appartenant aux consorts André – Servonat – Blanc

37- Moulès – Régularisation foncière – acquisition des empiétements constatés – rues Anouge-Transhumance-d’Argencon

38- Constat d’achèvement des missions de l’AREA dans le cadre du mandat de suivi des études « Arles, rive droite »

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

39- Conseil départemental – ville d’Arles travaux de proximité 2016

40- Conseil départemental – ville d’Arles contrat de développement et d’aménagement 2014/2016 – tranche 2016

41- Désignation cabinet d’avocats Latournerie Wolfrom – convention de prestation et conseil juridique

42- Contrats de couverture du risque de taux

43- Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’une automobile le 1er juillet 2015 et par un PV émis le 15 octobre 2015

44- Actualisation des tarifs d’occupation du domaine public communal

45- Actualisation des tarifs de location des installations sportives et du coût des prestations municipales

46- Accord cadre fournitures et produits pour le bâtiment (onze lots)- lot 6 plomberie/fournitures de sanitaires et matériel de plomberie – complément de la délibération n° 2014-802 du 17 décembre 2014

47- Modification du poste de chef de projets responsable du secteur projets a l’atelier d’urbanisme

48- Recrutement d’agents contractuels pour faire face a un besoin de remplacement temporaire, d’accroissement temporaire d’activité ou d’accroissement saisonnier d’activité – année 2016

49- Crédits relatifs aux rémunérations des emplois de cabinet

50- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2016 – 1ere répartition : sports

51- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2016 : sports

52- Conventions avec les associations sportives subventionnées à hauteur de 23 000 euros ou plus

53- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2016 : tauromachie

54- Convention avec le syndicat mixte d’énergie du département des BDR pour la réalisation d’un diagnostic sur les réseaux d’éclairage public de la ville

55- Convention de mise a disposition de moyens et de services informatiques et téléphoniques entre la ville d’Arles et l’association Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement Rhône Pays d’Arles

QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL