La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu

le mercredi 1er avril 2015 à 15h

ORDRE DU JOUR

  • Ouverture de la séance

  • Hommage à Monsieur Jean-Claude DUFAU et Monsieur Antonin GUEYRAUD personnalités arlésiennes

  • Adoption du procès-verbal de la séance du 11 février 2015

  • Approbation du compte-rendu de gestion

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

1- Projet d’aménagement du secteur Pont de Crau – Instauration d’un périmètre de sursis à statuer au titre de l’article L 11-10 du Code de l’Urbanisme

2- Pont de Crau – Rectification du tracé d’un chemin rural cession-acquisition de terrains Page 5

3- Opération de réhabilitation de l’ensemble immobilier « Les peupliers »comprenant 518 logements locatifs sur le quartier de Barriol à Arles –Octroi par la ville d’une garantie partielle d’emprunt à ERILIA

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

4- Équipement de la Police Municipale – demande de subvention

5- Commission locale d’évaluation des transferts de charges Arles Crau Camargue Montagnette

6- Appel à projet de l’agence de l’eau 2015 – Demande d’aide financière pour la rénovation du système d’arrosage au cimetière des 9 Collines

7- Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’une automobile le 4 juillet 2014

8- Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de la Banque de France

9- Travaux de réhabilitation du groupe scolaire de Barriol

10 Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés de la ville d’Arles – annulation de la délibération n°2015.048

11- Exploitation des installations de chauffage – Lancement et signature

12- Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune d’Arles et la communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette : fourniture de consommables informatiques

13- Transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs

14- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2015 : Anciens Combattants

15- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2015 : Villages et Quartiers

16- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2015 : Droits de l’Homme

17- Attribution de subventions aux associations pour 2015 : 2e répartition : Anciens combattants, divers, vie syndicale

18- Convention avec une association subventionnée à hauteur de 23 000 € et plus pour l’année 2015 : Arles Associations

19- Attribution d’une subvention d’investissement à une association pour l’année 2015 : Économie

20- Attribution d’une subvention aux associations pour l’année 2015 – 2ème répartition : Économie

21- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2015 – 2e répartition : villages et quartiers

22- Attribution de subventions aux associations – 2e répartition : culture

23- Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2015 – 2e répartition : Économie sociale et solidaire

24- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2015 – 2e répartition : éducation

25- Attribution de subventions aux associations pour 2015 : 2e répartition : handicapés, prévention

VIE DE LA CITE ET DEVELOPPEMENT HUMAIN

26- Renouvellement de la convention avec OCAD3E, éco-organisme coordonnateur

27- Salon International des Professionnels des Patrimoines (SIPPA) – subvention 2015

28- Renouvellement pour l’année 2015 du contrat relatif à la formation des jeunes arlésiens au B.N.S.S.A

29- Prestations d’insertion sociale et professionnelle pour l’entretien et le nettoyage des monuments historiques et abords immédiats – Désignation de l’attributaire et signature des pièces du marché

30- Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l’exercice 2014/2015 OGEC Saint Étienne et Saint Vincent de Paul

31- Subvention municipale aux coopératives scolaires année scolaire 2014/2015.

32- Subvention municipale aux coopératives scolaires des écoles en Réseaux d’Éducation Prioritaire (REP) année scolaire 2014/2015

33- Convention avec OCCE 13 subvention municipale aux coopératives scolaires (année 2015)

34- Mini séjour organisé au Futuroscope et au Puy du Fou durant les vacances de printemps 2015

35- Organisation d’Octobre Numérique 2015 – 6e édition – rencontres de la création, de l’innovation et de l’économie

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

  • Examen des contentieux en cours « urbanisme », « personnel » et « divers »

  • Examen de l’exécution du budget

  • Examen des mouvements de personnel de la Ville

  • Examen des mouvements de personnel du Centre Communal d’Action Sociale

  • Examen des travaux effectués entre deux séances du Conseil Municipal

  • Examen des dépenses mensuelles de protocole

  • Examen de la liste des marchés notifiés du 16 janvier au 25 février 2015

  • Publication annuelle de la liste des marchés et accords-cadres conclus au cours de l’année 2014 et de leurs attributaires