CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2019

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE SÉANCE

1– Adoption du procès verbal du conseil municipal du 13 février 2019

Rapporteur : M. le Maire , Service : Assemblées

2Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général du Code des Collectivités Territoriales

Rapporteur : M. le Maire, Service : Assemblées

VIE DE LA CITE ET DÉVELOPPEMENT HUMAIN

3- Prise en charge de la numérisation des archives filmiques de Monsieur Bernard Gille par la ville d’Arles

Rapporteur : C. Durand, Service : Culture

4- Actions 2019 d’animations et de valorisation du patrimoine – demande de subvention VPAH (Ville et Pays d’Arles et d’Histoire)

Rapporteur : C. Mourisard, Service : Patrimoine

5- Subvention 2019 – soutien au pole culture et patrimoines

Rapporteur : C. Mourisard, Service : Patrimoine

6- Demande de subventions pour la remise en état du site des chapelles des Mouleyrès

Rapporteur : C. Mourisard, Service : Patrimoine

7- Subventions aux coopératives scolaires des écoles en réseau d’éducation prioritaire (REP) année scolaire 2018-2019

Rapporteur : B. Jourdan, Service : Action éducative

8- Subventions aux coopératives scolaires des écoles de la ville d’Arles – année scolaire 2018-2019

Rapporteur : B. Jourdan,  Service : Action éducative

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

9- Renouvellement du bail de chasse ville d’Arles / Groupe Cynégétique Arlésien (GCA) sur divers terrains communaux

Rapporteur : M. le Maire, Service : Foncier

10- La Hauture – Vente de l’ensemble immobilier « ancienne école Portagnel » – Modification de la délibération du 26 septembre 2018

Rapporteur : M. le Maire, Service : Foncier

11- Adhésion de la Commune d’Arles au Syndicat Mixte « Provence Fluviale » – Adoption des statuts et désignation des délégués

Rapporteur : M. le Maire, Service : DAT

12- Enquête publique EARL Domaine de Montmajour

Rapporteurs : A. Dervieux, C. Lecat, Service : DAT

13- Allongement de garantie d’emprunt accordée a UNICIL dans le cadre de l’opération de création de la résidence Plantié Majour – rue Jean Corot à Arles

Rapporteur : C. Lopez, Service : Urbanisme opérationnel

14- Maintien des garanties d’emprunt de la ville en vue du transfert de patrimoine de Néolia à 3 F Immobilière Méditerranée

Rapporteur : C. Lopez, Service : Urbanisme opérationnel

15- Réalisation de 30 logements locatifs sociaux route de l’abrivado, le Sambuc – Accord de principe d’une aide à la pierre

Rapporteurs : C. Lopez, D. Grzyb, P. Martinez, Service : Urbanisme opérationnel

16- Réalisation de 37 logements locatifs sociaux, rue Gaspard Monge à Arles – accord de principe d’une aide à la pierre à la Sempa

Rapporteurs : C. Lopez, D. Grzyb, Service : Urbanisme opérationnel

17- Requalification de 40 logements locatifs sociaux, résidence le Sautet, rue de l’Ancien Moulin à Tabac à Arles – accord de principe d’une aide à la pierre à la Sempa

Rapporteurs : C. Lopez, D. Grzyb, Service : Urbanisme opérationnel

18- Gimeaux – Clos Saint Medier – Enfouissement d’une canalisation dans la parcelle communale KW 299 – convention commune / ENEDIS

Rapporteurs : D. Grzyb, J.Y Planell, Service : Foncier

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

19- Règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation

Rapporteurs : M. le Maire – P. Chauvin – C. Mourisard, Service : Finances

20- Prévention de la délinquance – vidéo protection – demandes d’aides financières

Rapporteur : M. le Maire, Service : Finances

21- Matériel de police municipale 2019 – demande d’aide financière du département au titre du dispositif « aide aux équipements pour la sécurité publique » 2019

Rapporteurs : M. le Maire – P. Chauvin, Service : Finances

22- Modification de la nomination des représentants au Conseil d’Administration de l’Etablissement Public Administratif de gestion de la Restauration Collective d’Arles (EPARCA)

Rapporteur : M. le Maire, Service : Assemblées

23- Revalorisation de la numérisation des responsables ALAE

Rapporteur : B. Jourdan, Service : Action éducative

24- Suivi de l’obligation scolaire – conventions entre la Ville d’Arles et la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône pour la transmission des données personnelles

Rapporteur : B. Jourdan, Service : Régie du développement social

25- Commission consultative des services publics locaux – présentation des travaux réalisés au cours de l’année 2018

Rapporteur : B. Jourdan, Service : Assemblées

26- Création d’un emploi fonctionnel de directeur général des services techniques

Rapporteurs : A. Laugier – JY Planell, Service : DRH

27- Création d’un emploi fonctionnel de directeur général adjoint des services des communes

Rapporteurs : A. Laugier – JY Planell, Service : DRH

28- Comité des œuvres sociales : reddition de la subvention prévisionnelle 2018 et attribution de la subvention 2019

Rapporteurs : A. Laugier – JY Planell, Service : Finances

29- Régie du stationnement payant hors voirie – comité des œuvres sociales (COS) de la ville D’Arles : reddition de la subvention 2018 et attribution de la subvention 2019

Rapporteurs : P. Chauvin – A. Laugier – JY Planell, Service : Audit financier

30- Régie municipale des pompes funèbres – Comité des Œuvres Sociales (COS) de la ville d’Arles : reddition de la subvention 2018 et attribution de la subvention 2019

Rapporteurs : D. Ducros – A. Laugier – JY Planell, Service : Audit financier

31- Régie du développement social – comité des œuvres sociales de la ville d’Arles : reddition de la subvention 2018 et attribution de la subvention 2019

Rapporteurs : B. Jourdan – A. Laugier – JY Planell, Service : Audit financier

32- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2019 : 2ème répartition : éducation

Rapporteur : B. Jourdan, Service : Vie associative

33- Attribution d’une subvention à l’association des Amis des Marais du Vigueirat

Rapporteurs : A. Dervieux, C. Lecat, Service : DAT

34- Attribution de subventions exceptionnelles à des associations pour l’année 2019 : Gravie’Cime et Cyclo Club Arlésien

Rapporteur : Y. Laville, Service : Vie associative

35- Attribution d’une subvention exceptionnelle a une association pour l’année 2019 : ARAPA

Rapporteurs : T.A François, C. Lecat, Service : Vie associative

36- Attribution d’une subvention exceptionnelle a une association pour l’année 2019 : secours populaire français

Rapporteur : F. Rouziès, Service : Vie associative

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL