CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2018

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE SÉANCE

1- Adoption du procès verbal du conseil municipal du 27 juin 2018

2- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

3- Débat sur l’avenir du Pays d’Arles

DELIBERATION BUDGÉTAIRE

4- Décision modificative n°2 du budget principal

VIE DE LA CITE ET DÉVELOPPEMENT HUMAIN

5- Partenariat avec l’OGEBC, l’EPCC Pont du Gard et la ville d’Arles – programme et financement

6- Convention de partenariat Ville- Groupement des associations de commerçants d’Arles (GACA) – exercice 2018

7- Réduction de l’amplitude d’acquittement de la redevance de stationnement sur voirie

8- Modification du dispositif de dynamisation de la fréquentation des monuments en période hors saison

9- Renouvellement de la convention ville d’Art et d’Histoire

10- Mécénat de l’entreprise Peter Auto

11- Numérisation et mise en ligne d’archives de la ville

12- Exposition musée Reattu – « Alfred Latour – photographies, cadrer son temps » prolongation jusqu’au 30 décembre 2018

13- Musée Réattu – chantier des collections, programmation culturelle – demandes de financements

14- Musée Réattu – acquisition d’œuvres pour le musée – demande de financements

15- Délégation de service public pour l’exploitation du théâtre d’Arles – subventions spécifiques

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

16- La Hauture – vente de l’ensemble immobilier « ancienne école Portagnel » aux Napoléons

17- Mise en œuvre d’une politique paysagère

18- Demande d’autorisation de mise en vente au profit de la SEMPA

19- Action cœur de ville – demande de déclaration d’utilité publique

20- Trébon – dénomination d’une voie desservant le lotissement « La Liquette » : rue Raoul Issart

21- Avenant à la convention de participation financière à l’opération de création de 17 logements locatifs sociaux – rue Gaspard Monge à Arles – par la SEMPA – liée à la délibération n°2015-0229

22- Avenant à la convention de participation financière à l’opération de création de 5 logements locatifs sociaux – rue du Rhône à Mas Thibert – par SOLIHA – liée à la délibération n°2016-0203

23- Modification de la délibération 2018-097 – réhabilitation énergétique de 304 logements résidence « les Gradins » à Arles – octroi d’une garantie partielle d’emprunt à Famille et Provence

24- Parc d’activité du Grand Rhône – vente d’un terrain à la société CVI et la société Fulvio Moto – modification des délibérations du 29 novembre 2017

25- Rapport de gestion et d’activité de la Société d’Économie Mixte du Pays d’Arles (SEMPA) – exercice 2017

26- La Roquette – servitude d’affectation sur l’immeuble dénommé « Grenier à Sel »

27- Centre ville – donation d’une cave par M. Henri Ginoux

28- Atelier des Roues – dévolution du terrain d’assiette de l’IUT à l’université Aix-Marseille

29- Pont de Crau – liaison chemin de la pointe de Jouveau a l’Ormeau / Chemin des Garennes – acquisition d’un terrain appartenant à Monsieur Christophe BLANC

30- Gimeaux – chemin de Severin – acquisition de terrains nécessaires à l’aménagement d’un trottoir

31- Instauration de l’obligation de déclaration pour l’édification de clôtures sur la commune d’Arles

32- Avis de la municipalité sur la convention de superposition d’affectation au profit de la commune d’Arles et du SYMADREM relative a la gestion exercée par anoblissement public de l’état a caractère administratif Voies Navigables de France (VNF) sur le Domaine Public Fluvial (DPF) dans la traversée d’Arles

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

33- Affiliation et autorisation d’encaissement des chèques-vacances

34- Taxe de séjour au réel – tarif applicable au 1er janvier 2019

35- Nouvelles modalités pour les locations de courte durée (meublés de tourisme) – changement d’usage des locaux d’habitation

36- Déclaration préalable et attribution d’un numéro d’enregistrement aux locations de courtes durées

37- Renouvellement de la convention entre la Ville, le Conseil Départemental et le collège Van Gogh pour l’utilisation de locaux

38- Fourniture, pose et mise en service des équipements de péage et de gestion du parking du cente de la commune d‘Arles – avenant n°1 de transfert

39- Contrat d’exploitation des installations de chauffage au marché FM18.049 – éligibilité au dispositif des certificats d’économie d’énergie

40- Commémorations du centenaire de l’Armistice du 11 novembre 1918 – restauration du Monument aux Morts de Moulès – demande d’aide financière exceptionnelle

41- Recrutement d’une assistante sociale vacataire

42- Rémunération d’un médecin de santé publique vacataire

43- Développement des services numériques – programme Sud Labs

44- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2018 – 5e répartition : divers

45- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2018 – 5e répartition : culture

46- Attribution d’une subvention exceptionnelle 2018 – Association Petit à Petit

47- Attribution d’une subvention exceptionnelle 2018 à Lou Gari Trenco Taien

48- Attribution de subvention exceptionnelle 2018 – Arelate

49- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association 1er siècle

50- Attribution d’une subvention exceptionnelle 2018 à la Compagnie de l’Ambre

51- Attribution d’une subvention exceptionnelle 2018 à Arles Tanguedia

52- Attribution de subventions exceptionnelles 2018 – Associations « d’Art d’Arles » et « Arles Sagné »

53- Attributions de subventions exceptionnelles 2018 – Images in Arles et Shindo

54- Attributions d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2018 : Atlas

55- Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’année 2018 à l’association Pole Industrie Culturelles et Numériques

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

– Examen des contentieux urbanisme, personnel et divers

– Examen de l’exécution du budget

– Examen des dépenses de protocole

– Examen des mouvements de personnel de la Ville

– Examen des travaux voirie effectué entre deux séance du conseil