LA PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EST PREVUE
LE 24 septembre 2014 A 15 H

  • Ouverture de la séance

  • Hommage à Messieurs Hubert YONNET, grande personnalité arlésienne, Alain LAVAL, agent territorial, Christian FREMONT, ancien Préfet de Région, François DURAN, agent territorial retraité, Jean MASINI, retraité SNCF et Vincenette BARET, agent territorial

  • Adoption du procès-verbal de la séance 23 juillet 2014

  • Approbation du compte rendu de gestion

  • Examen des contentieux « urbanisme », « personnel » et divers » en cours

  • Examen de l’état d’exécution du budget

  • Examen des mouvements de personnel de la Ville

  • Examen des travaux effectués entre deux séances du Conseil Municipal

  • Examen des dépenses mensuelles de protocole

  • Examen de la liste des marchés notifiés du 4 juin 2014 au 10 septembre 2014

REPRESENTATION

1 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Locale d’Evaluation de Transfert des Charges (CLET)

VIE DE LA CITE

2 – Publication de deux ouvrages sur « le cloître Saint-Trophime d’Arles » et « le portail de l’église Saint-Trophime d’Arles »

3 – Opération « Bienvenue Chez Nous » – Edition 2014

4 – Convention type tripartite pour le parcours artistique « Octobre Numérique 2014″ consistant en des vidéos d’artistes placées dans des vitrines de magasins

5 – Fixation du montant des prix du concours artistique « Octobre Numérique 2014 Rencontres de la création, de l’innovation et de l’économie »

6 – Subvention municipale aux coopératives scolaires – Année scolaire 2013/2014

7 – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur en vue de l’acquisition de matériel pour le foyer François Bernard à Salin de Giraud

8 – Dotation en moyens de défense des agents de Police Municipale

9 – Opération de communication « Adidas/Predator – Réalisée dans l’Amphithéâtre – Mécénat d’entreprise

10 – Fixation des tarifs des accueils en centre de loisirs le mercredi en demi-journée

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

11 – Temporisation et finalisation de l’étude de programmation urbaine sur Pont de Crau/Fourchon

12 – Opération d’acquisition-amélioration de 24 logements individuels (14 PLUS et 10 PLAI) – Résidence Ambroise Croizat (Raphèle les Arles) – Octroi par la ville d’une garantie partielle d’emprunt à Vaucluse Logement

13 – Opération de construction de 101 logements sociaux – Le Clos du Cantonnier à Arles – Octroi par la ville d’une aide à la pierre à Vaucluse Logement

14 – Chemin des Templiers – Cession de la parcelle communale cadastrée AR 633 aux Consorts Perrotti

15 – Mas-Thibert – Cession d’une partie du domaine public, sis place Marius Hortozol, après désaffectation et déclassement

16 – Arles/Montagnette – Liaison souterraine – Convention Commune/RTE – Implantation d’une ligne souterraine à deux circuits ainsi que deux chambres de jonction et deux lignes de courant faible dans les parcelles communales cadastrées CZ 10 et 14, DW 99 et CW 14

17 – Barriol – Convention Commune/GRDF – Implantation d’une canalisation de gaz dans les parcelles communales cadastrées BK 70 et 83

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

18 – Rapport d’activité 2013 de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM)

19 – Rapport d’activité 2013 du Syndicat Intercommunal du Canal des Alpines Septentrionales (SICAS)


20 – Remboursement de frais occasionnés par la mise en fourrière d’une automobile le 22 mai 2013

21– Taxe sur la consommation finale d’électricité – Fixation du coefficient multiplicateur pour 2015

22 – Modification du règlement intérieur de la Régie Municipale des Pompes Funèbres et désignation des membres du Conseil d’Exploitation

23 – Griffeuille – Requalification des espaces extérieurs – Phase 3 – Place Gustave Ferrié côté chemin des Jonquets et rue Jean Cocteau – Lancement d’un appel d’offres ouvert

24 – Fourniture et mise en place d’ascenseurs pour conteneurs enterrés à ordures ménagères et collecte sélective pour le compte de la Ville d’Arles

25 – Renouvellement, renforcement et petites extensions du réseau d’assainissement 25 juin 2014

26 – Contrat d’exploitation des installations de chauffage – Avenant n° 17 au marché n° 00.076

27 – Fixation du nombre de représentants du personnel et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité au sein du Comité Technique commun de la Ville d’Arles et du CCAS d’Arles

28 – Fixation du nombre de représentants du personnel et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivié au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun de la Ville d’Arles et du CCAS d’Arles

29 – Requalification du poste de rédacteur en chef des publications municipales

30 – Participation à la protection sociale complémentaire des agents à compter de 2015 dans le cadre de la mise en oeuvre d’une convention de participation

31 – Convention d’écoulement des eaux pluviales et d’entretien de l’ouvrage du Grand Gallègue et de gestion de la martelière de Roquemaure

32 – Convention d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier départemental – Aménagement aux abords du point d’arrêt d’autocars Mas-Thibert « Le Pont »

33 – Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et téléphoniques entre la Ville d’Arles et le Parc Naturel Régional de Camargue

34 – Transformation de l’Agence Régionale d’Equipement et d’Aménagement Provence Alpes Côte d’Azur (AREA PACA) en Société Publique Locale (SPL) – Approbation des statuts

35 – Attribution d’une subvention aux associations de fonctionnement pour l’année 2014 – 6ème répartition : Divers

36 – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2014 – 6ème répartition : Handicapés

37 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : « REGARDS »

38 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : Les Amis du Marais du Vigueirat

39 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : Rugby Club Arlésien

QUESTIONS DIVERSES