La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu

le mercredi 26 novembre 2014 à 15h

Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Lucien CLERGUE, personnalité arlésienne
Adoption du procès-verbal de la séance du 29 octobre 2014
Approbation du compte-rendu de gestion
Examen des contentieux « urbanisme » en cours
Examen de l’état d’exécution du budget
Examen des mouvements de personnel de la Ville
Examen des mouvement de personnel du Centre Communal d’Action Sociale
Examen des travaux effectués entre deux séances du Conseil Municipal
Examen des dépenses mensuelles de protocole
Examen de la liste des marchés notifiés du 11 octobre au 12 novembre 2014
Examen du bilan d’activité du Centre Communal d’Action Sociale (document déjà transmis)

DELIBERATIONS BUDGETAIRES
1 – Décision modificative n° 1 du budget principal

2 – Décision modificative n° 1 du budget annexe du stationnement payant hors voirie

3 – Décision modificative n° 1 du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres

4 – Approbation du budget 2015 de l’office de tourisme

VIE DE LA CITE
5 – ZAC des Ateliers SNCF – Approbation du compte rendu annuel pour la collectivité – Année 2013 (CRAC 2013)

6 – Régie municipale des Pompes Funèbres de la Mairie d’Arles – Rapport annuel – Exercice 2013

7 – Établissement Public Administratif de la Restauration Collective d’Arles (EPARCA) – Rapport annuel – Exercice 2013 (document déjà transmis)

8 – Délégation de service public pour la gestion du centre social Christian Chèze et du centre social du Mas Clairanne – Rapports annuels – Exercice 2013 (documents déjà transmis)

9 – Musée Réattu – Politique tarifaire/offre boutique nouvelles références

10 – 57ème salon international des santonniers – Fixation des tarifs

11 – Organisation du 7ème salon des formations et des études supérieures à Arles le 6 février 2015 – Demandes de subventions

12 – Subvention municipale aux coopératives scolaires – Année scolaire 2014/2015

13 – Délégation de service public pour l’exploitation des arènes : fixation des tarifs des entrées générales des spectacles tauromachiques pour l’année 2015

14 – Attribution d’un subvention à une association pour un pôle d’accueil d’urgence

15 – Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire (SRADDT)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
16 – Ancien Crédit Agricole – Vente de places de stationnement au Conseil Général

17 – Demande d’autorisation formulée par la société GCA LOGISTICS en vue d’autoriser l’exploitation d’une plate-forme logistique dans la zone d’activité DISTRIPORT sur la commune de Port Saint-Louis du Rhône

18 – ZAC des Minimes – Désignation de la personne habilitée à conduire les discussions avec les candidats à la concession

19 – Fixation du taux et des exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
20 – Indemnité de conseil versée au Comptable du Trésor – Exercice 2014

21 – Acquisition de parts sociales de la Caisse d’Épargne par une collectivité territoriale

22 – Régie du stationnement payant hors voirie d’Arles – Tarifs exercice 2015

23 – Régie du stationnement payant hors voirie d’Arles – Tarifs forfaits groupés et double de la carte d’abonnement

24 – Comité des Œuvres Sociales : convention avec la régie municipale des Pompes Funèbres – Reddition de la subvention 2013

25 – Comité des Œuvres Sociales : Reddition de la subvention prévisionnelle 2013

26 – Délégation de Service Public pour l’exploitation du Théâtre Municipal – Reddition de la subvention part fixe saison 2013/2014

27 – Marché similaire au marché TM12.022 de restauration des sculptures des galeries du cloître Saint-Trophime – Désignation de l’attributaire et signature des pièces du marché

28 – Adhésion de l’EPARCA au groupement de commandes entre la Ville et le CCAS d’Arles pour la convention de participation au risque santé des agents – Avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement de commandes et avenant n° 1 à la convention de participation

29 – Recrutement d’un ingénieur territorial pour assurer la mission de responsable de la Direction Voirie

30 – Fixation du montant de la vacation funéraire versée aux policiers municipaux

31 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : Villages et Quartiers

QUESTIONS DIVERSES