LA PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EST PREVUE
LE 23 juillet 2014 A 9 HEURes 30

ORDRE DU JOUR

Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Félicien GERMOND, agent territorial retraité
Adoption des procès-verbaux des séances des 28 mai et 25 juin 2014
Approbation du compte rendu de gestion
Examen de l’exécution du budget
Examen des travaux de voirie entre deux séances du Conseil Municipal
Examen des dépenses mensuelles de protocole
VIE DE LA CITE
1 – Transformation du Syndicat Mixte du Pays d’Arles en Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR)

2 – Travaux de restauration des remparts – Demandes de subventions

3 – Musée Réattu : offre boutique – Création d’un carnet spiralé collection musée

4 – Convention d’utilisation, d’entretien et de gestion de la plaine de football – Complexe Louis Brun

5 – Candidature de la Ville d’Arles à l’appel à projets de la DREAL « Agenda 21 et Biodiversité »

6 – Attribution d’une subvention à la Ville d’Arles dans le cadre de la semaine européenne de la vaccination, pour la réalisation de séances de vaccination « hors les murs »
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
7 – Création de la Commission « ZAC des Minimes » dans le cadre de la procédure de consultation pour l’attribution de la concession d’aménagement de la ZAC des Minimes et
désignation des membres de cette Commission

8 – Modification de la délibération n° 2014.522 concernant la construction de 81 logements collectifs (57 P.L.U.S. Et 24 P.L.A.I.) – « Le Clos du Cantonnier » – Avenue de la Libération à Arles – Octroi par la ville d’une garantie partielle d’emprunt à Vaucluse Logement

9 – Modification de la délibération n° 2014.523 concernant la construction de 20 logements semi collectifs (13 P.L.U.S. et 7 P.L.A.I.) – « Le Clos du Cantonnier » – Avenue de la Libération à Arles – Octroi par la ville d’une garantie partielle d’emprunt à Vaucluse Logement
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
10 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : Villages et Quartiers

11 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : CPIE

12 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : Droits de la Femme

13 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2014 – 5ème répartition : Culture

14 – Réfections et grosses réparations de la voirie communale (deux lots) – Lancement et signature

15 – Avenant n° 1 au marché de modernisation et grosses réparations des réseaux et équipements d’éclairage public

16 – Contrat d’exploitation des installations de chauffage – Avenant n° 16 au marché 00.076

17 – Fourniture d’abonnements de périodiques pour la Ville d’Arles – Marché d’appel d’offres – Lancement et signature

18 – Fournitures et produits pour le bâtiment – Avenants aux accords cadres n° fac 11-017 (lot n° 4), fac11-018 (lot n° 5), fac 11-019 (lot n° 6), fac 11-022 (lot n° 9), fac 11-023 (lot n° 10)
QUESTIONS DIVERSES