La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu

le mercredi 17 décembre 2014 à 15h

ORDRE DU JOUR
Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Jean-Marie MOURET, agent territorial retraité
Adoption du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2014
Approbation du compte-rendu de gestion
Examen des mouvements de personnel de la Ville
Examen des travaux effectués entre deux séances du Conseil Municipal
Examen des dépenses mensuelles de protocole
Examen de la liste des marchés notifiés du 13 novembre au 2 décembre 2014
Subventions aux associations arlésiennes – Bilan 2014
VIE DE LA CITE
1 – Présentation du rapport développement durable de la Ville d’Arles

2 – Débat d’Orientations Budgétaires de l’exercice 2015

3 – Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets – Exercice 2013

4 – Délégation de service public de Gaz Réseau Distribution France (GRDF) – Rapport annuel – Exercice 2013

5 – Attribution de subventions culturelles exceptionnelles à des associations

6 – Attribution de subventions culturelles exceptionnelles à l’Association « Phare » et au Pôle Industries Culturelles et Patrimoines

7 – Valorisation des actions de maîtrise de l’énergie de la Ville par recours aux Certificats d’Economies d’Energie (C.E.E.) – Utilisation de la plate-forme Nr-PRO

8 – Signature de la charte d’objectifs du contrat de nappe de la Crau

9 – Fixation des tarifs des séjours ski organisés durant les vacances de février 2015

10 – Contrat enfance et jeunesse 2014-2017 Ville d’Arles/Caisse d’Allocations Familiales
DELIBERATION BUDGETAIRE
11 – Vote par anticipation des opérations d’investissement au budget principal exercice 2015 pour des raisons techniques et réglementaires
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
12 – Raphèle – Aménagement d’un trottoir rue Fernand Léger – Acquisition à Madame Colette SIMON

13 – Dénomination d’une voie jouxtant l’avenue du Maréchal Galiéni à Trinquetaille

14 – Dénomination d’une place jouxtant le cimetière de Trinquetaille et au pied des lions

15 – Dénomination d’une place jouxtant la rue Coupo Santo à Raphèle

16 – Dénomination d’une voie jouxtant la place de la Bascule à Raphèle

17 – Dénomination d’une voie ou place desservant l’école Alphonse Daudet à Raphèle

18 – Régularisation du chemin du Gendarme dans le quartier du Plan du Bourg

19 – Pose d’une plaque au local ATP (Atelier de Travail Personnalisé) aux Alyscamps

20 – Dénomination d’une voie jouxtant l’Etablissement KFC

21 – Dénomination d’une voie jouxtant Intermarché à Fourchon

22 – Dénomination d’une voie jouxtant le mas « Le Calandro », la villa « Vaupaliero », le bâtiment DDTM dans le quartier de Fourchon

23 – Dénomination de la place se situant devant l’église à Mas-Thibert

24 – Dénomination et poste d’une plaque au local « Camargo Souvajo » à Salin de Giraud

25 – Dénomination d’une voie jouxtant le garage Peugeot dans le quartier du Trébon

26 – Dénomination d’une voie jouxtant l’avenue de la Libération
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE
27 – Actualisation des tarifs des droits de voirie

28 – Instauration de la taxe de séjour au réel à compter du 1er janvier 2015

29 – Avance sur subvention au Centre Communal d’Action Sociale d’Arles et à la Caisse des Ecoles – Exercice 2015

30 – Fourniture de barrières et potelets métalliques – Désignation de l’attributaire et signature des pièces du marché

31 – Accord cadre fournitures et produits pour le bâtiment (onze lots) – Désignation des attributaires et signature des pièces des accords cadres notamment des actes d’engagement

32 – Appel d’offre ouvert – Fourniture et mise en place d’ascenseurs pour conteneurs enterrés à ordures ménagères et collecte sélective pour le compte de la Ville d’Arles – Désignation de l’attributaire et signature des pièces du marché notamment de l’acte d’engagement

33 – Marché SM14.020 « nettoyage et petit entretien des bâtiments de la ville » – Lot 2 « monuments historiques et abords immédiats » – Avenant n° 1

34 – Prestations d’insertion sociale et professionnelle pour l’entretien des espaces extérieurs – Désignation de l’attributaire et signature des pièces du marché

35 – Maintenance corrective, évolutive et prestations associées des logiciels et progiciels avec exclusivité de la Ville d’Arles – Lots n° 1 et 11 – Désignation des attributaires et signature des pièces des marchés

36 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : Villages et Quartiers

37 – Avances sur subventions aux associations pour l’année 2015 : Divers

38 – Avances sur subventions aux associations pour l’année 2015 : Anciens Combattants, Devoir de Mémoire

39 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2015 : Solidarités

40 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2015 : Patrimoine

41 – Avances sur subventions aux associations pour l’année 2015 : Culture

42 – Avances sur subventions aux associations pour l’année 2015 : Sports

43 – Avances sur subventions aux associations pour l’année 2015 : Fêtes

44 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2015 : Tauromachie

45 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2015 : Villages et Quartiers
QUESTIONS DIVERSES