Conseil municipal du mercredi 29 octobre 2014 à 15h

Ouverture de la séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2014
Approbation du compte rendu de gestion
– Examen de l’état d’exécution du budget
Examen des mouvements de personnel de la Ville
Examen des travaux effectués entre deux séances du Conseil Municipal
Examen des dépenses mensuelles de protocole
REPRÉSENTATION

1 – Remplacement de trois délégués du conseil municipal au sein de l’association
« Régie Arlésienne de Développement Solidaire » (REGARDS)

2 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au comité technique et au comité d’hygiène , de sécurité et des conditions de travail du parc naturel régional de Camargue

VIE DE LA CITE

3 – Mode de gestion proposé par la collectivité pour la gestion des arènes d’Arles

4– Délégation de service public pour la gestion des arènes d’Arles – rapport annuel – exercice 2013 (rapport déjà transmis)

5 – Délégation de service public pour la gestion du théâtre municipal – rapport annuel – exercice 2012/2013 (rapport déjà transmis)

6 – Etude de l’aménagement de la façade fluviale d’Arles en vue de la création d’équipement d’accostage pour bateaux à passagers

7 – Mécénat pour la restauration de la croix de procession en cristal de roche de Saint-Trophime

8 – Protection d’urgence des vestiges de la cathédrale paléochrétienne – Site de l’enclosSaint Césaire – Complément première phase – Demande de subventions

9 – Musée Réattu – Offre boutique : politique tarifaire billetterie

10 – Musée Réattu – Opération « tous mécènes » pour la restauration
d’une œuvre

11 – Demande de subvention du Conservatoire du Littoral pour le Château de Tourvieille à Arles : travaux de réhabilitation

12 – Séjour culturel à Paris du 27 au 31 octobre 2014

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
13 – Modification du projet de décret modifiant le décret n° 2001.1234 du 20 décembre 2001 portant création de l’Etablissement Public Foncier de Provence Alpes Côtes d’Azur – Avis de
la Commune d’Arles

14 – Approbation d’une offre de concours pour des travaux d’aménagement de sécurité sur l’avenue de la Libération

15 – Centre ville – Vente d’un immeuble situé place du Sauvage

16 – Mas-Thibert – Cession d’un terrain au Symadrem pour la création d’un relais radio numérique

17 – Le Sambuc – Régularisation du chemin rural n° 59 dit de la Tour du Cazeau – Acquisition à Monsieur et Madame Fernandez
FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

18 – Instauration de la taxe de séjour au réel à compter du 1er janvier 2015

19 – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Commune d’Arles et la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette : accès Internet principal à très haut débit symétrique centralisé à la Direction des Systèmes et d’Informations

20 – Maintenance corrective, évolutive et prestations complémentaire des logiciels Aloès universe et Module vendangeur – Gestion de prêt de livres – Avenant n° 2 au marché négocié n° SM 11-130

21– Transformations, créations d’emplois et modifications du tableau des effectifs

22 – Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2014 – 7ème répartition : Culture

23 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : Economie

24 – Attribution de subventions exceptionnelles aux association pour l’année 2014 : Sports

25 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2014 : Environnement

QUESTIONS DIVERSES