CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2017

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE SÉANCE

1- Adoption du procès verbal du conseil municipal du 26 avril 2017

2- Compte rendu de gestion et marches notifies – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

VIE DE LA CITE ET DEVELOPPEMENT HUMAIN

3- Approbation du compte financier 2016 de l’office de tourisme et présentation du rapport d’activité et du bilan de fréquentation 2016

4- Exposition musée Réattu – rencontres a Réattu du 1er juillet 2017 au 7 janvier 2018 – partenariat rencontres d’Arles -boutique : actualisation références prix

5- Dépôt d’œuvres au musée Reattu

6- Reconduction de la carte « Pass’Sports » pour la saison sportive 2017/2018

7- Dispositif des centres d’animations sportives pour l’été 2017

8- Adhésion à l’Association pour la Coopération des professionnels de l’Information Musicale ( A.C.I.M)

9- Attribution de subventions culturelles exceptionnelles

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

10- Avis de la commune sur le projet de SCOT du pays d’Arles arrêté en date du 24 février 2017

11- Création d’une digue à l’ouest de la voie ferrée entre Tarascon et Arles – convention entre le Symadrem, la ville d’Arles, l’Association de Dessèchement des Marais des Baux (ADMB)

12- Parc d’activité du Grand Rhône – vente d’un terrain à Madame Blanc

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

13- Avis de contravention infraction du code de la route – non désignation du conducteur par le représentant légal

14- Marché de fourniture et pose d’horodateurs n° FM15.129 – avenant n°1

15- Attribution d’une subvention de plus de 23000€ à une association et convention pour l’année 2017 – solidarités (AFRA)

16- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2017 – 4ème répartition : environnement

17- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2017 – 4ème répartition : courses camarguaises

18- Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2017 – 4ème répartition : villages et quartiers

19- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2017 : nuit de la Roquette

20- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2017 : éducation

21- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2017 : sports

 22- Attribution de subventions exceptionnelles à des associations pour l’année 2017 : villages et quartiers

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL