La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera

Le Mercredi 22 avril 2015 à 15h

Ouverture de la séance
Hommage à Monsieur Pierre CAMINADE
Adoption du procès-verbal de la séance du 1er avril 2015
Approbation du compte-rendu de gestion

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

1- Marché n° SM14.118 « Mission d’étude pour la révision du POS de la commune d’Arles en PLU » – signature de l’avenant n°1

2- Avenue Sadi Carnot – transfert d’office dans le domaine public communal de l’aire de retournement de l’hôtel « Arles Plazza »

3- Pont de Crau – transfert d’office dans le domaine public communal de la parcelle EB 83 appartenant à la CV Le Florhôtel et différents copropriétaires, située le
long de la voie communale n°38
DELIBERATIONS BUDGETAIRES

4- Budget primitif annexe de l’exercice 2015 des Bassins de la Madeleine – Documents budgétaires complémentaires

5- Décision Modificative n°1 du budget annexe du Théâtre FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

6- Dématérialisation des convocations par voie électronique et modification du règlement du conseil municipal

7- Nettoyage des accueils et des sanitaires des monuments historiques de la ville d’Arles- désignation de l’attributaire et signature des pièces du marche

8- Fourniture et livraison de petites fournitures de bureau : constitution d’un groupement de commandes entre la ville d’Arles, le CCAS et l’EPARCA – lancement d’un appel d’offres ouvert et signature du marché

9- Convention constitutive de groupement de commandes de services de télécommunications entre ACCM, le CCAS, l’Office de Tourisme et la commune d’Arles – lancement de la procédure d’appel d’offres ouvert, signature
de la convention et des marchés

10- Protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance – mise en place d’un groupement entre la ville d’Arles, le CCAS et l’EPARCA, en vue de la passation et de l’exécution d’une convention de participation pour le risque prévoyance
des agents de la ville d’Arles, du CCAS et de l’EPARCA

11- Protection sociale complémentaire risque prévoyance – procédure de mise en concurrence en vue de la passation d’une convention de participation  pour le risque prévoyance des agents de la ville d’Arles, du CCAS et
de l’EPARCA

12- Convention avec une association subventionnée à hauteur de 23 000 euros et plus pour l’année 2015 : Arles Associations

13- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2015 : Villages et quartiers

14- Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2015 : sports

15- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2015 – 3e répartition : villages et quartiers

16- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2015 : 3e répartition : patrimoine

17 Attribution de subventions aux associations pour l’année 2015 – 3e répartition : petite enfance

18- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2015 – 3e répartition : Droits de la Femme, Droits de l’Homme, santé

19- Convention culturelle de partenariat « contrat d’objectifs » 2015 avec l’association VOIES OFF

20- Convention culturelle de partenariat « contrat d’objectifs » 2015 avec l’association ANDROMEDE

21- Convention culturelle de partenariat « contrat d’objectifs » 2015 avec l’association ATLAS-CITL

22- Convention culturelle de partenariat « contrat d’objectifs » 2015 avec l’association LE MEJAN

23- Convention culturelle de partenariat « contrat d’objectifs » 2015 avec l’association LES AMIS DU SALON INTERNATIONAL DES SANTONNIERS

24- Convention culturelle de partenariat « contrat d’objectifs » 2015 avec l’association LES RENCONTRES INTERNATIONALES DE LA PHOTOGRAPHIE

25- Convention culturelle de partenariat « contrat d’objectifs » 2015 avec l’association THEATRE DE LA CALADE

26- Convention culturelle de partenariat « contrat d’objectifs » 2015 avec l’association LES SUDS A ARLES

27- Convention culturelle de partenariat « contrat d’objectifs » 2015 avec l’association COPEIA – ARLES CONSERVATION DU PATRIMOINE ECRIT

VIE DE LA CITE ET DEVELOPPEMENT HUMAIN

28- Modification des statuts du Syndicat Mixte d’énergie des Bouches du Rhône : siège du SMED 13

29- Ouvrage sur le théâtre antique accompagné d’un DVD – vente et hommage.

30- Parc de Camargue / les nouveaux commanditaires / Tadashi Kawamata – versement découlant de la collaboration entre la ville et le Parc de Camargue, dans le cadre des« nouveaux commanditaires », autour des œuvres
réalisées en Camargue par l’artiste Tadashi Kawamata

31- Archives du syndicat des cheminots CGT d’Arles / Tarascon : convention de dépôt et d’archivage

32- Convention de partenariat Ville / Espace Info Énergie du Pays d’Arles

33- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement 2014/2015 des écoles publiques accueillant des enfants d’autres communes

QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

Examen de l’exécution du budget
Examen des travaux effectués entre deux séances du Conseil Municipal
Examen des dépenses mensuelles de protocole
Examen de la liste des marchés notifiés du 26 février au 31 mars 2015