CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUIN 2017

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE SÉANCE

1- Adoption du procès verbal du conseil municipal du 24 mai 2017

2- Compte rendu de gestion et marchés notifiés – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

VIE DE LA CITE ET DEVELOPPEMENT HUMAIN

3- Rapport d’activité du Centre Communal d’Action Social (CCAS) – exercice 2016

4- Politique tarifaire dans les monuments

5- Délégation de service public pour l’exploitation du théâtre d’Arles – subventions exceptionnelles

6- Musée Réattu – opération de mécénat pour la restauration d’une œuvre – don affecte – demande de subvention

7- Exposition Jacques Réattu – Arelatensis – un rêve d’artiste – du 16 septembre 2017 au 7 janvier 2018

8- Attribution de subventions exceptionnelle pour les associations culturelles « École Nationale de la Photographie » ; « Arles Tanguedia » et « 1er Siècle »

9- Attribution de subvention exceptionnelle à l’association « Area Giraglia »

10- Fixation des tarifs des mini séjours et stages à la journée organisés durant les vacances d’été 2017

11- Fixation des tarifs des séjours en colonies organisés durant les vacances d’été 2017

12- Avenant 1 du dispositif « territoire énergie positive croissance verte » (TEPCV) pour l’année 2017 – demande d’aide financière

13- Convention de partenariat Ville/Espace Info Énergie du Pays d’Arles

14- Chantier d’insertion des Marais du Vigueirat – participation financière de la ville pour l’année 2017

15- Adhésion au comité départemental d’éducation et de promotion de la santé

16- Utilisation de la dotation de solidarité urbaine (DSU) et de cohésion sociale 2017

17- Régie du stationnement payant hors voirie d’Arles – rapport annuel exercice 2016

18- Régie municipale des pompes funèbres de la mairie d’Arles – rapport annuel exercice 2016

19- Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets – exercice 2016

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

20- ZAC des Ateliers – approbation du compte rendu annuel pour la collectivité année 2016 – CRAC 2016

21- Concession d’aménagement de la ZAC des Ateliers – avenant n°4 au traité de la concession du 12 juin 2007

22- Extension du périmètre de stationnement payant sur Arles

23- Réactualisation de l’arrêté général de circulation et du règlement de voirie

24- Centre ville – pose d’une plaque rue des écoles ancienne rue du Bout d’Arles concernant le peintre Vincent Van Gogh

25- Centre ville – dénomination de l’espace multi accueil « l’Hirondelle »

26- Raphèle les Arles – dénomination du centre culturel (espace Maggy Carlevan)

27- Pont de Crau – dénomination d’une voie du lotissement Porte des Alpilles (rue Pierre Caminade)

28- Pont de Crau – dénomination d’une voie du lotissement Porte des Alpilles (rue Jeanne et Roger Castellano – déportés)

29- Barriol – dénomination d’une voie du lotissement du Clos de l’Olivier ( rue de la Picholine)

30- Mas-Thibert – dénomination d’une voie du lotissement les Jardins du Jasmin (rue des Jasmins)

31- Trébon – dénomination d’une voie desservant des logements collectifs (rue Jea-Pierre Dal Canto)

32- Trébon Nord – dénomination d’un rond point desservant la rocade RD 570 – la route d’Avignon RD 570 – le rue Joseph Seguin et l’avenue de la Libération (rond point de l’Unesco)

33- Gimeaux – rue de la Paluneto – incorporation dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du lotissement les Jardins de Severin

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

34- Participation financière à l’installation provisoire des locaux de la CPAM

35- Ancien collège Mistral – travaux d’aménagement de locaux secteur associatif culture traditions régionales et populaire : demande d’aide financière du Conseil Régional au titre du fonds régional d’aménagement du territoire 2017

36- Contrat de ruralité – signature de la convention financière 2017

37- Développement des services public numériques – demande d’aide financière auprès du conseil départemental

38- Comité des Œuvres Sociales – avenant n°2 – reddition de la subvention prévisionnelle 2016 et attribution de la subvention prévisionnelle 2017

39- Régie du stationnement payant hors voirie – COS de la ville d’Arles – reddition de la subvention 2016 et attribution de la subvention 2017

40- Régie municipale des pompes funèbres – COS de la ville d’Arles – reddition de la subvention 2016 et attribution de la subvention 2017

41- Régie du développement social (RDS) – COS : convention et attribution de la subvention 2017

42- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2017 – comité des fêtes de Raphèle

43- Attribution d’une subvention à une association pour l’année 2017 – 5e répartition – culture (Salon des Santonniers)

44- Convention culturelle de partenariat contrat d’objectifs 2017 « Les amis du salon des santonniers »

45- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2017 – caravane culturelle syrienne

46- Attribution de subventions exceptionnelles à des associations pour l’année 2017 – culture (UNA Association – Attention Culture)

47- Attribution de subventions exceptionnelles à des associations pour l’année 2017 – sports (Lycée Pasquet – TTCA – Arles Moulès 3)

48- Attribution d’une avance sur subvention à une association sportive pour l’année 2018 : Athletic Club Arlésien (ACA)

49- Maintenance corrective, évolutive et prestations associées au progiciel Noe – gestion des centres de loisirs et camps – avenant n°1 au marché n°SM 14-131

50- Équivalences de temps de travail pour les animateurs du service animation de proximité

51- Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif pour l’accueil des mineurs lors des séjours et colonies organisés par la ville d’Arles en 2017

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

  • Plan Communal de Sauvegarde (PCS) version 3

  • Contentieux divers et personnel

  • Examen de l’exécution du budget

  • Examen des mouvements du personnel de la ville d’Arles

  • Examen des dépenses du protocole