La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu

le mercredi 11 février 2015 à 15h

ORDRE DU JOUR
Ouverture de la séance

  • Hommage à Monsieur Elie PY, personnalité arlésienne, Messieurs Maurice SALASC Pierre SOUSTELLE et François BOVIS, agents territoriaux retraités

  • Adoption du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2014

  • Approbation du compte-rendu de gestion

  • Examen des mouvements de personnel de la Ville

  • Examen des travaux effectués entre deux séances du Conseil Municipal

  • Examen des dépenses mensuelles de protocole

  • Examen de la liste des marchés notifiés du 18 décembre 2014 au 15 janvier 2015

  • Examen du bilan Drôles de Noëls 2014

Les maquettes budgétaires des Comptes Administratifs 2014 et des Budgets Primitifs 2015 ont été remises aux Présidents de groupes et aux rapporteurs.

DELIBERATIONS BUDGETAIRES

1 – Comptes de gestion du Receveur Municipal – Exercice 2014

2 – Compte administratif de l’exercice 2014 du Budget Principal

3 – Compte administratif de l’exercice 2014 du Budget Annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles

4 – Compte administratif de l’exercice 2014 du Budget Annexe du service extérieur des Pompes Funèbres

5 – Compte administratif de l’exercice 2014 du Budget Annexe des Bassins de la Madeleine

6 – Compte administratif de l’exercice 2014 du Budget Annexe du Théâtre

7 – Compte administratif de l’exercice 2014 du Budget Annexe de la Régie du Développement Social

8 – Compte administratif de l’exercice 2014 du Budget Annexe de la Zac des Bosquets

9 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2014 du Budget Principal

10 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2014 du Budget Annexe du stationnement payant hors voire d’Arles

11 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2014 du Budget Annexe du service extérieur des Pompes Funèbres

12 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2014 du Budget Annexe des Bassins de la Madeleine

13 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2014 du Budget Annexe du Théâtre

14 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2014 du Budget Annexe de la Régie du Développement Social

15 – Affectation du résultat comptable de l’exercice 2014 du Budget Annexe de la Zac des Bosquets

16 – Vote du budget primitif principal de l’exercice 2015

17 – Vote des taux d’imposition locaux et du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

18 – Budget primitif annexe de l’exercice 2015 du stationnement payant hors voirie d’Arles

19 – Budget primitif annexe de l’exercice 2015 du service extérieur des Pompes Funèbres

20 – Budget primitif annexe de l’exercice 2015 des Bassins de la Madeleine

21 – Budget primitif annexe de l’exercice 2015 du Théâtre Municipal

22 – Budget primitif annexe de l’exercice 2015 de la Régie du Développement Social

23 – Budget primitif annexe de l’exercice 2015 de la Zac des Bosquets

VIE DE LA CITE

24 – Adhésion de la commune de Maillane au Syndicat Intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des Baux

25 – Attribution des « prix de la Ville d’Arles » aux meilleurs étudiants de la licence droit 1ère année, de la licence droit 2ème année et de la licence droit 3ème année – Année universitaire 2013-2014

26 – Subvention 2015 – Soutien au Pôle des Industries Culturelles et Patrimoines

27 – Désaisonnalité et refonte de la politique tarifaire des monuments et du musée Réattu de la Ville d’Arles

28 – Attribution d’une subvention à l’Association des Amis des Marais du Vigueirat

29 – Participation des familles au stage équestre organisé du 27 au 30 avril 2015

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

30 – Modification de la délibération n° 2014.524 concernantl’acquisition de 7 villages groupées en V.E.FA. (5 PLUS ET 2 PLAI)- Les Romarins – Avenue Vissac – Octroi par la ville d’une garantie partielle d’emprunt à la Phocéenne d’Habitations

31 – Vente de l’immeuble dénommé « hôtel Blain » sis 18, rue de la Calade

32 – Barriol – Copropriété « Les Flamants » – Cession des lots communaux n° 137 et n° 138 aux consorts FOURNIOL-CORBIÈRE et aux époux BOYMOND

33 – Trinquetaille – Transfert d’office dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du lotissement « le Mas des Troènes »

34 – Rue de la Révolution – Transfert d’office dans le domaine public communal de la parcelle AW 586 appartenant à la SCI GIMANAFRA

35 – Griffeuille – Transfert d’office dans le domaine public communal de la parcelle AS 699 appartenant à la SARL CCM, située le long de la roubine du Roy

36 – Sambuc – Transfert d’office dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du lotissement « le Camargue »

37 – Trébon – Transfert d’office dans le domaine public communal des voies et réseaux divers du lotissement « le Flamant Rose »

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

38 – Contrats de couverture de risque de taux

39 – Conseil Général / Ville d’Arles – Contrat de développement et d’aménagement 2014/2016 – tranche 2015

40 – Conseil Général / Ville d’Arles – Travaux de proximité 2015

41 – Conseil Général/Ville d’Arles – Modernisation et mise aux normes des déchetteries – Demande de subvention

42 – Travaux d’aménagement espace Chiavary – Réserve parlementaire 2015

43 – Campagnes électorales – Mise à disposition de salles de réunions aux listes de candidats

44 – Tarification des services funéraires

45 – Actualisation des tarifs de location des installations sportives et du coût des prestations municipales

46 – Actualisation des tarifs relatifs aux vaccinations internationales

47 – Fourniture d’abonnements de la presse quotidienne livrée par portage (seconde procédure) – Désignation de l’attributaire et signature des pièces du marché

48- Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés de la Ville d’Arles – Lancement d’un appel d’offres ouvert et signature
49 – Réception et conditionnement dans une installation de réception (centre de transfert) des déchets ménagers et assimilés de la Ville d’Arles – Lancement d’un appel d’offres ouvert et signature

50 – Plaine des Sports Louis Brun – Restructuration du mas Léon (12 lots) : désignation des attributaires et signature des pièces des marchés

51 – Plaine des Sports Louis Brun – Construction d’un club house (11 lots) : désignation des attributaires et signature des pièces des marchés

52 – Prestations d’insertion sociale et professionnelle pour l’entretien des maisons publiques de quartiers, de leurs annexes et espaces extérieurs – Désignation de l’attributaire et signature des pièces du marché

53 – Organisation des opérations de recensement pour l’année 2015

54 – Crédits relatifs aux rémunérations des emplois de Cabinet

55 – Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin de remplacement temporaire, d’accroissement temporaire d’activité et d’accroissement saisonnier d’activité – Année 2015

56 – Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et téléphoniques entre la Ville d’Arles et la Fondation de la Tour du Valat, reconnue d’utilité publique

57 – Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et téléphoniques entre la Ville d’Arles et l’Association « Les Rencontres Internationales de la Photographie »

58 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2015 : Divers

59 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2015 : Agriculture

60 – Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2015 : Sports

61 – Conventions avec les associations sportives subventionnées à hauteur de 23 000 € ou plus

62 – Attribution de subventions aux associations pour l’année 2015 – 1ère répartition : Sports

QUESTIONS DIVERSES

43 – Avances sur subventions aux associations pour l’année 2015 : Fêtes

44 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2015 : Tauromachie

45 – Avance sur subvention à une association pour l’année 2015 : Villages et Quartiers

QUESTIONS DIVERSES