La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera

Le Mercredi 20 mai 2015 à 15h

OUVERTURE DE LA SEANCE

1- Adoption du Procès Verbal du conseil municipal du 22 avril 2015

2- Compte-rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

3- Prescription de la révision du Plan d’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (annexe déjà transmise)

4- Adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du POS sur le secteur de Beauregard à Mas Thibert pour l’aménagement d’un parc photovoltaïque

5- Approbation du programme des équipements publics modificatifs n°2 de la ZAC des Ateliers

6- ZAC des Ateliers – Convention Commune/ERDF – enfouissement de trois canalisations dans les parcelles communales AY 96 – 98- 99 et AZ 20

7- Actualisation du plan de financement des équipements publics de la ZAC des Ateliers

FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE

8- Adhésion au groupement de commandes initié par le Syndicat Mixte d’Énergie du Département des Bouches-du-Rhône (SMED 13) pour l’achat d’électricité et de services en matière d’efficacité énergétique

9- Constitution d’un groupement de commandes dont la ville d’Arles est coordonnateur – Signature de la convention et des marches publics ou accords cadres

10- Nettoyage des accueils et des sanitaires des monuments historiques de la ville d’Arles- désignation de l’attributaire et signature des pièces du marche

11- Attribution de subvention a une association pour l’année 2015 – 4ème répartition : divers

12- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2015 – 4ème répartition : villages et quartiers

13- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2015 – 4ème répartition : enseignement supérieur

14- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2015 – 4e répartition : démocratie, solidarités

15- Attribution de subvention a une association pour l’année 2015 – 4ème répartition : culture

16- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2015 : sports

17- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2015 – 4ème répartition : seniors

18- Attribution de subvention a une association pour l’année 2015 – 4ème répartition : devoir de mémoire

19- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2015 – 4e répartition : agriculture, fêtes, tauromachie

20- Attributions de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2015 : environnement

21- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2015 – 4e répartition : coopération décentralisée, humanitaire

22- Convention avec une association subventionnée à hauteur de 23 000 euros et plus pour l’année 2015 : solidarités

23- Convention avec les associations subventionnées à hauteur de 23 000 euros et plus pour l’année 2015 : fêtes

VIE DE LA CITE ET DEVELOPPEMENT HUMAIN

24- Désignation d’un représentant d’associations usagers et personnes qualifiées au conseil d’exploitation de la régie du développement social

25- Protection des vestiges de la cathédrale paléochrétienne

26- Les travaux de restauration des remparts – demandes de subvention

27- Mission de maîtrise d’œuvre pour la restauration de l’église Saint Jean de Moustier – abords de l’enclos Saint Césaire – demandes de subvention

28- Opération 2015 – classes patrimoine et adopter un jardin – demandes de subvention

29- Actions 2015 de valorisation et de médiation du service du patrimoine – demandes de subvention

30- Traitement des écoulements aux abords de la couronne extérieure de l’amphithéâtre et travaux d’accès aux souterrains – demandes de subvention

31- Programme 2015 – travaux d’entretien d’urgence sur les monuments d’Arles – demandes de subvention

32- Aménagement du nouvel accueil au Cloître Saint Trophime – demandes de subvention

33- Animations 2015 dans les monuments

34- Musée Réattu : Demandes de financements DRAC 2015

35- Musée Réattu – opération « tous mécènes » pour la restauration d’une œuvre : don affecte

36- Exposition «OSER LA PHOTOGRAPHIE : 50 ANS D’UNE COLLECTION D’AVANT-GARDE A ARLES» du 4 juillet 2015 au 3 JANVIER 2016 – Offre billetterie / boutique

37- Reconduction de la carte « pass’sports » pour la saison sportive 2015/2016

38- Dispositif des centres d’animations sportives pour l’été 2015

39- Charte d’engagement ‘Agir pour la biodiversité en Provence Alpes Côte d’Azur »

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

Rapports d’activités des formations d’enseignements supérieur de l’antenne universitaire et de l’IUT d’Arles – année universitaire 2013-2014

Examen de l’exécution du budget

Examen des mouvements de personnel de la ville

Examen des mouvements du personnel du CCAS

Examen des travaux effectués entre deux séances du conseil municipal :travaux bâtiments

Examen des travaux effectués entre deux séances du conseil municipal : travaux voirie

Examen des dépenses mensuelles du protocole

Examen de la liste des marchés notifiés du 1er avril 2015 jusqu’au 28 avril 2015