CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2019

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE SÉANCE

1- Adoption du procès verbal du conseil municipal du 26 avril 2019

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

2- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

3- Rapport d’activité du centre communal d’action sociale – année 2018

Rapporteur : N. Koukas

Service : Assemblées

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

4- Document stratégique de la façade méditerranée : avis de la commune

Rapporteurs : M. le Maire, D. Grzyb

Service : DAT

5- Modalités de la mise à disposition du public pour la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune d’Arles

Rapporteur : D. Grzyb

Service : DAT

6- Mise en gestion des anciens logements de fonction – avenant n°1 à la convention d’accord cadre conclue avec la SPLPA – Modification de la délibération n°2017-0330 du 20 décembre 2017

Rapporteurs : M. le Maire, B. Jourdan, D. Grzyb

Service : Foncier

7- Vente à des tiers d’anciens logements de fonction après désaffectation et déclassement

Rapporteurs : M. le Maire, D. Grzyb

Service : Foncier

8- Remplacement de deux membres titulaires au conseil d’administration de la Société Publique Locale du Pays d’Arles (SPLPA)

Rapporteur : D. Grzyb

Service : Assemblées

9- Intégration d’une partie de la commune d’Arles au périmètre d’étude du PNR Alpilles

Rapporteur : A. Dervieux

Service : DAT

10- Réalisation de 6 logements locatifs sociaux par la SEMPA, rue Docteur Schweitzer – garantie partielle d’emprunt sur le nouveau contrat de prêt caisse des dépôts et consignations

Rapporteur : C. Lopez

Service : Urbanisme opérationnel

11- Avis de la municipalité sur la demande d’enregistrement de la société PERRENOT DISTRIBIKE relative à la création d’une nouvelle cellule de stockage

Rapporteur : J.L Masson

Service : Risques majeurs

12- Centre ville – Dénomination Espace Marielle Franco

Rapporteurs : N. Koukas, P. Chauvin

Service : Foncier – Cadastre – Adressage

VIE DE LA CITE ET DÉVELOPPEMENT HUMAIN

13- Musée Reattu – Exposition « WE WERE FIVE » cinq étudiants de l’Institute of Design et la revue Aperture

Rapporteur : C. Durand

Service : Musée Reattu

14- Musée Reattu – Acquisitions d’œuvres pour le musée Reattu – Demande de financement

Rapporteur : C. Durand

Service : Musée Reattu

15- Subvention exceptionnelle à la Compagnie Qui Bout dans le cadre de Arles en Avignon 2019 – sur mon chemin

Rapporteur : C. Durand

Service : Culture

16- Dispositif des centres d’animations sportives pour l’été 2019

Rapporteur : Y. Laville

Service : Sports et loisirs

17- Renouvellement pour l’année 2019 du contrat à la formation des jeunes arlésiens au B.N.S.S.A

Rapporteur : Y. Laville

Service : Sports et loisirs

18- Reconduction de la carte Pass’Ports pour la saison sportive 2019/2020

Rapporteur : Y. Laville

Service : Sports et loisirs

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

19- Adhésion de la ville à l’association Nationale des Croix de Guerre et de la Valeur Militaire « villes décorées »

Rapporteur: T. A François

Service : Assemblées

20- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement collectif et non collectif sur le territoire de la communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM) – Exercice 2017

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

21- Règlement interne des procédures non formalisées de passation des marchés pris en application du code de la commande publique

Rapporteur : B. Jourdan

Service : Marchés et commande publique

22- Création d’un poste de journaliste chargé(e) de rédaction au sein de la direction de la communication, de l’information et de la relation citoyenne

Rapporteurs : J.Y Planell, Arielle Laugier

Service : DRH

23- Recrutement d’un chargé de mission CLSPDR (Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation)

Rapporteurs : J.Y Planell, Arielle Laugier

Service : DRH

24- Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et téléphoniques entre la ville d’Arles et l’Ecole nationale supérieure de la photographie

Rapporteur : F. Pautonnier

Service : DSIT

25- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2019 – 4e répartition : économie

Rapporteur : P. Chauvin

Service : Vie associative

26- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2019 – 4e répartition : villages et quartiers – l’Hauture, Pont de Crau, Raphèle

Rapporteur : P. Chauvin

Service : Vie associative

27- Attribution de subvention à une association pour l’année 2019 – 4e répartition : villages et quartiers – Trinquetaille

Rapporteur : N. Koukas

Service : Vie associative

28- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2019 – 4e répartition : démocratie, solidarités

Rapporteur : N. Koukas

Service : Vie associative

29- Convention avec une association subventionnée à hauteur de 23 000 euros pour l’année 2019 : solidarités – Association des Familles de la Région d’Arles (AFRA)

Rapporteur : N. Koukas

Service : Vie associative

30- Subventions aux écoles de la ville 2018/2019

Rapporteur : B. Jourdan

Service : Action éducative

31- Attribution d’une subvention complémentaire à une association pour l’année 2019 – 4ème répartition : Les Suds à Arles

Rapporteur : C. Durand

Service : Vie associative

32- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2019 – 4e répartition : courses camarguaises, environnement

Rapporteur : A. Dervieux

Service : Vie associative

33- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2019 : Comité d’intérêt de quartier de la Roquette

Rapporteur : D. Ducros

Service : Vie associative

34- Attribution de subvention exceptionnelle à des associations pour l’année 2019 : TTCA et Gravies’cimes

Rapporteur : Y. Laville

Service : Vie associative

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

– Examen de l’exécution du budget

– Examen des mouvements de personnel de la ville

– Examen des travaux de bâtiment entre 2 séances du conseil

– Examen des travaux de voirie entre 2 séances du conseil