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Mairie d'Arles Tél. 04 90 49 36 36

Ville d'Arles

Mot-clé : annonce légale

Grippe aviaire : mesures de protection des élevages

La grippe aviaire (influenza aviaire) désigne les différentes formes du virus de la grippe qui infecte les oiseaux sauvages et les oiseaux domestiques. De nouveaux cas hautement...

La campagne de désinsectisation

La campagne de désinsectisation de la commune d’Arles se déroule du 9 au 20 mai 2016. Elle concerne le traitement du domaine public. Vous pouvez signaler la présence...

Remboursement partiel de la Taxe intérieure de consommation (Tic)

Remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation (TIC) sur le fioul lourd, le gaz naturel et le gazole non routier, utilisés à des fins agricoles au titre de...

Campagne de lutte contre les moustiques

La campagne annuelle de lutte contre la prolifération des moustiques se déroule du 4 janvier au 23 décembre 2017 dans une vingtaine de communes du département des...

Taxe foncière sur les propriétés non bâties – exonération

Mesures fiscales pour la préservation de l’environnement dans les zones humides Les listes des parcelles classées groupe 2 et 6 (landes et près) situées dans les zones...

Pose de pièges pour la capture des animaux nuisibles

Des pièges seront tendus sur la commune d’Arles jusqu’au 30 juin 2018 pour la destruction des animaux nuisibles. Il est demandé à toutes personnes se déplaçant en...

Qu’est-ce qu’une enquête publique ?

L’enquête publique est une phase de concertation au cours de laquelle le public (habitants, associations, acteurs économiques…) est invité à donner son avis sur les...