Commune d’ARLES /Plage de PIEMANSON Mise en concurrence en vue de la délivrance de deux autorisations d’occupation temporaire (AOT) du domaine public maritime (DPM) à caractère économique, pour l’exploitation de surfaces dédiées exclusivement à une activité de restauration buvette/ snacking. La présente mise en concurrence a pour objet la sélection de deux candidats en vue […]
AVIS DE MISE A DISPOSITION AU PUBLIC DU DOSSIER RELATIF A LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE D’ARLES Par arrêté municipal n°22URB001 en date du 20 janvier 2022, le Maire d’Arles a engagé la procédure de modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme en vue de corriger plusieurs erreurs matérielles, […]
Avis concernant le Plan de Prévention des Risques Technologiques dénommé « PPRI FOS OUEST » Par arrêté préfectoral du 21 décembre 2021, le délai d’élaboration du « PPRT FOS OUEST » prescrit sur le territoire des communes de Fos-sur-Mer, Arles et Port-Saint-Louis-du-Rhône pour les établissements ALFI Tonkin, ELENGY Tonkin, KEM ONE, LYONDELL CHIMIE, a été prorogé jusqu’au […]
Remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation (TIC) sur le fioul lourd, le gaz naturel et le gazole non routier, utilisés à des fins agricoles au titre de l’année 2013. La procédure de remboursement concerne : les exploitants agricoles à titre individuel ou sociétaire, y compris dans le secteur de l’aquaculture marine ; les […]
Mesures fiscales pour la préservation de l’environnement dans les zones humides Les listes des parcelles classées groupe 2 et 6 (landes et près) situées dans les zones humides, pouvant bénéficier de l’exonération sur la part communale de la taxe foncière propriétés non bâties, ont été transmises par Monsieur le Maire à l’administration fiscale. Ces listes […]
Des pièges sont régulièrement tendus sur la commune d’Arles pour la destruction des animaux nuisibles, conformément à la réglementation sur le piégeage en vigueur des espèces classées nuisibles dans les Bouches-du-Rhône. Il est demandé à toutes personnes se déplaçant en zone rurale d’être prudentes afin d’éviter tout accident particulièrement aux enfants et animaux domestiques.