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Mairie d'Arles Tél. 04 90 49 36 36

Ville d'Arles

Conseil municipal

Conseil municipal

Le conseil municipal, élu par les citoyens, est chargé de gérer par ses délibérations les affaires de la commune.
Il se réunit régulièrement en séance publique et examine tous les sujets d'intérêt local. Il est compétent pour décider des travaux, accorder des aides favorisant le développement économique, culturel, pour gérer le patrimoine communal, voter le budget, etc.

Liste des élus du conseil municipal et leurs délégations.

Le maire

Patrick de Carolis – Maire de la ville d’Arles
Maire d’Arles Président de la communauté d’agglomération ACCM Groupe Pour le grand Arles Biographie Patrick de Carolis est né à Arles le 19 novembre 1953. De son enfance arlésienne passée dans le quartier de la Roquette il gardera le goût du métissage social et des valeurs humanistes dont il ne se départira jamais. Arles et […]

Ordre du jour du conseil

L’ordre du jour du conseil municipal
Conseil municipal du 27 novembre 2020 Ordre du jour : OUVERTURE DE LA SÉANCE 1- COVID-19 : Modalités d’organisation des réunions de l’assemblée communale en visioconférence Rapporteur : Monsieur le Maire Service : Assemblées 2- Compte rendu de gestion et marchés notifiés- décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités […]

Les délibérations

Les délibérations
Le conseil municipal se réunit une fois par mois en séance publique et examine tous les sujets d’intérêt local. Les délibérations sont prises à la majorité des suffrages exprimés, ordinairement à main levée. Le texte intégral des délibérations est mis à la disposition à l’accueil de la mairie ou au service des Assemblées aux heures […]

Recueil des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs
Le recueil des actes administratifs établi chaque trimestre regroupe les décisions, les arrêtés et les délibérations du conseil municipal à caractère réglementaire. Les recueils sont mis à la disposition à l’accueil de la mairie ou au service des Assemblées aux heures d’ouverture au public. Pour toutes questions relatives à l’accès aux documents administratifs ou à […]