CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2020

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE LA SEANCE

Informations au conseil municipal

– Rapport de la Chambre Régionale des Comptes

– Lancement des audits

1- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 31 juillet 2020

Rapporteur : M. le Maire

 Service : Assemblées

2- Compte rendu de gestion et marchés notifiés – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

Rapporteur : M. le Maire

 Service : Assemblées

FINANCES

3- Dispositifs applicables pour la taxe de séjour a compter du 1er janvier 2021

Rapporteurs : Sylvie Petetin, Sébastien Abonneau

Service : Finances

4- Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – demande d’aide financière exceptionnelle pour favoriser le déconfinement

Rapporteurs : Sylvie Petetin, Paule Birot-Valon

Service : Finances

5- Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – demande d’aide financière pour la création de l’hôtel de police – travaux de rénovation de l’immeuble sis 7 – 7 bis boulevard des lices – tranche 1

Rapporteurs : Mandy Graillon, Sylvie Petetin

Service : Finances

6- Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – demande d’aide financière au titre du dispositif

« Provence Verte »

Rapporteurs : Sylvie Petetin, Catherine Balguerie-Raulet, Antoine Parra, Chloé Mourisard

Service : Finances

7- Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – Ville d’Arles – aide exceptionnelle pour la relance de l’activité économique 2020

Rapporteurs : Jean-Michel Jalabert, Sylvie Petetin

Service : Finances

8- Contrats de ville – subvention 2020

Rapporteurs : Erick Souque, Sylvie Petetin, Maxime Favier

Service : Animation de Proximité

9- Avenant n°1 à la convention culturelle de partenariat « contrat d’objectifs 2020 » avec l’association Arles Contemporain

Rapporteurs : Claire de Causans, Sylvie Petetin

Service : Culture

10- Concession de service public pour l’exploitation des Arènes d’Arles – avenant 1 – tarifs 2020

Rapporteurs : Mandy Graillon, Sylvie Petetin, Emmanuel Lescot

Service : Audit Financier

11- Tarification des services funéraires pour l’année 2020 – complément

Rapporteur : Guy Rouvière

Service : Pompes Funèbres

ADMINISTRATION GENERALE

12- Création d’un emploi de médiateur de la ville

Rapporteurs : Monsieur le Maire, Michel Navarro

Service : DRH

13- Exercice du droit à la formation des élus

Rapporteurs : Sylvie Petetin, Paule Birot-Valon

Service : Assemblées

14- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 : sports

Rapporteurs : Sybille Laugier-Serisanis, Sylvie Petetin

Service : Vie Associative

15- Festival « ON » (Octobre Numérique) – subvention exceptionnelle à l’Association Face B subvention octobre numérique

Service : Culture

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

16- Monplaisir – Rue Albert Camus incorporation dans le domaine public communal des parcelles cadastrées AR 1112-2121

 Rapporteur : Sophie Aspord

Service : Foncier

17- Plan du Bourg : Rue Marie-Rose Flandrin Pons, cession d’une jardinière cadastrée EK 391

Rapporteurs : Sophie Aspord, Serge Meyssonnier

Service : Foncier

18- Route de Crau – Lotissement Paul Genêt cession d’un terrain communal

Rapporteur : Sophie Aspord

Service : Foncier

19- Pont de Crau – élargissement du Chemin de Servannes – acquisition d’un terrain

Rapporteur : Sophie Aspord

Service : Foncier

REPRÉSENTATIONS

20- Modification des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

21- Modification des délégués du Conseil Municipal au sein de l’Association Régie Arlésienne de Développement Solidaire (REGARDS)

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

22- Désignation des commissaires au sein de la commission communale des impôts directs

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

23- Désignation des représentants du CM au sein de la Commission Locale d’Evaluation de Transfert des charges (CLET)

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

24- Conseil d’exploitation de la régie du stationnement payant hors voirie d’Arles – nomination des personnalités qualifiées

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

25- Modifications des statuts de l’Office Municipal de Tourisme

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

26- Comité de direction de l’Office de Tourisme – nomination des membres représentant des organismes qualifiés

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

27- Désignation des représentants des associations locales à la commission consultative des services publics locaux

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

28- Nomination des personnalités qualifiées au conseil d’administration de l’établissement public administratif de gestion de la restauration collective d’Arles (EPARCA)

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

29- Établissement public administratif des centres sociaux de la ville d’Arles (EPACSA) – nomination des représentants des usagers au conseil d’administration

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

30- Désignation des personnalités qualifiées siégeant au conseil d’exploitation de la régie municipale des pompes funèbres

Rapporteur : M. le Maire

Service : Pompes Funèbres

31- Désignation des représentants du CM au comité local « Qualicities »

Rapporteur : M. le Maire

 Service : Assemblées

QUESTIONS DIVERSES