CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2018

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE SÉANCE

1- Adoption du procès verbal du conseil municipal du 28 novembre 2018

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

2- Compte-rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

DELIBERATIONS BUDGÉTAIRES

3- Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

Rapporteur :Jean-Yves Planell

Service : DRH

4- Rapport développement durable 2018

Rapporteur : Pierre Vetillart

 Service : Agenda 21

5- Rapport d’orientations budgétaire 2019

Rapporteur : M. le Maire

Service : Finances

6- Vote par anticipation des opérations d’investissement au budget principal – Exercice 2019 – pour des raisons techniques et réglementaires

Rapporteur : M. le Maire

Service : Finances

7- Acompte sur subvention aux établissements publics – exercice 2019

Rapporteur : Danielle Ducros

Service : Finances

VIE DE LA CITE ET DÉVELOPPEMENT HUMAIN

8- Donation de bijoux pour la Reine d’Arles

Rapporteur : Christian Mourisard, Bernard Bacchi

Service : Patrimoine

9- Office de tourisme – demande de classement de l’office de tourisme en catégorie 1

Rapporteur : Christian Mourisard

Service : DAT

10- Atlas de la biodiversité communale

Rapporteur : Pierre Vetillart

Service : Agenda 21

11- Signature du renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour les années 2018-2021 Ville d’Arles – Caisse d’Allocations Familiales des Bouches du Rhône

Rapporteurs : Mohamed Rafaï, Hamina Afkir, Minerva Baudry

Service : Animation de proximité

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

12- Concession d’aménagement de la ZAC des Ateliers – préparation d’un avenant n°5 au traité de concession du 12 juin 2007

Rapporteurs : Monsieur le Maire, David Grzyb

Service : Finances

13- Convention de garanties d’emprunts accordées à la SEMPA pour 15 lignes de prêt

Rapporteur : Carlo Lopez

Service : Urbanisme opérationnel

14- Signature d’une convention Habitat avec ACCM dans le cadre de la nouvelle convention multi-sites entre ACCM et l’Etablissement Public Foncier PACA

Rapporteur : Carlo Lopez

Service : Urbanisme opérationnel

15- Avenant à la convention de création de 6 logements locatifs sociaux – opération de requalification de la maison des associations 2 rue du Docteur Schweitzer à Griffeuille – octroi d’une aide à la pierre à la SEMPA

Rapporteur : Carlo Lopez

Service : Urbanisme opérationnel

16- Avenant à la convention de garantie d’emprunt accordée à 13 Habitat dans le cadre de l’opération de réhabilitation de 7 logements au 31 et 33 rue de la Roquette

Rapporteur : Carlo Lopez

Service : Urbanisme opérationnel

17- Avenant à la convention de garantie partielle d’emprunt accordée à ERILIA dans le cadre de la construction de 70 villas locatives pour l’opération « les flamants roses »

Rapporteur : Carlo Lopez

Service : Urbanisme opérationnel

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

18- Conseil départemental / Ville d’Arles – Travaux de proximité 2019

Rapporteur : M. le Maire, Nicolas Koukas

Service : Finances

19- Conseil départemental / Ville d’Arles – Contrat départemental de développement et d’aménagement 2018/2019

Rapporteur : M. le Maire, Nicolas Koukas

Service : Finances

20- Convention de répartition du produit des forfaits de stationnement entre la ville d’Arles et la Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette

Rapporteur : Patrick Chauvin

Service : Finances

21- Actualisation des tarifs du domaine public communal

Rapporteurs : Danielle Ducros, Patrick Chauvin

Service : ODP

22- Tarification des services funéraires pour l’année 2019

Rapporteur : Danielle Ducros

Service : Population

23- Révision de la grille et conditions tarifaire billetterie du musée

Rapporteur : Claudie Durand

Service : Musée Réattu

24- Actualisation des tarifs de location des installations sportives et du coût des prestations municipales

Rapporteur : Yvan Laville

Service : Sports

25- Etablissement Public Administratif de la Restauration Collective d’Arles – Rapport annuel – Exercice 2016

Rapporteur : Bernard Jourdan

Service : Audit financier

26- Rapport d’activités du Syndicat Intercommunal du Canal des Alpines Septentoriales (SICAS) – Exercice 2017

Rapporteurs : Alain Dervieux, Pierre Vetillart

Service : Vie associative

27- Organisation des opérations de recensement pour l’année 2019

Rapporteurs : Jean-Yves Planell, Arielle Laugier

Service : DRH

28- Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin de remplacement temporaire, d’accroissement temporaire ou d’accroissement saisonnier d’activité – Année 2019

Rapporteurs : Jean-Yves Planell, Arielle Laugier

Service : DRH

29- Avantage en nature aux agents territoriaux – Exercice 2019

Rapporteurs : Jean-Yves Planell, Arielle Laugier

Service : DRH

30- Crédits relatifs aux rémunérations des emplois de cabinet pour l’exercice 2019

Rapporteurs : Jean-Yves Planell, Arielle Laugier

Service : DRH

31- Convention de mise à disposition de moyens et de services informatiques et télécoms entre la ville d’Arles t le Syndicat Interrégional d’Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM)

Rapporteur : Fabienne Pautonnier

Service : DSIT

32- Acompte sur subvention à une association pour l’année 2019 : divers

Rapporteur : M. le Maire

Service : Vie associative

33- Acompte sur subvention à une association pour l’année 2019 : économie

Rapporteur : Patrick Chauvin

Service : Vie associative

34- Acompte sur subvention à une association pour l’année 2019 : solidarités

Rapporteur : Nicolas Koukas

Service : Vie associative

35- Acompte sur subvention à une association pour l’année 2019 : patrimoine

Rapporteur : Christian Mourisard

Service : Vie associative

36- Acompte sur subvention aux associations pour l’année 2019 : culture

Rapporteur : Claudie Durand

Service : Vie associative

37- Acompte sur subvention aux associations pour l’année 2019 : sports

Rapporteur : Yvan Laville

Service : Vie associative

38- Acompte sur subvention à une association pour l’année 2019 : devoir de mémoire

Rapporteur : Thérèse-Annie François

Service : Vie associative

39- Acompte sur subvention à une association pour l’année 2019 : fêtes

Rapporteur : Jean-Yves Planell

Service : Vie associative

40- Acompte sur subvention à une association pour l’année 2019 : tauromachie

Rapporteurs : Jean-Yves Planell, Alain Dervieux

Service : Vie associative

41- Acompte sur subvention à une association pour l’année 2019 : villages et quartiers / Salin de Giraud

Rapporteur : Nicolas Juan

Service : Vie associative

42- Acompte sur subvention à une association pour l’année 2019 : coopération décentralisée

Rapporteur : Françoise Rouziès

Service : Vie associative

43- Convention Marais du Vigueirat / Ville d’Arles – acompte sur subvention

Rapporteur : Alain Dervieux

Service : DAT

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL