La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le mercredi 27 novembre 2019 à 15h, en salle d’honneur de l’hôtel de Ville.
Voici l’ordre du jour de la séance :

OUVERTURE DE SÉANCE
1- Adoption du procès verbal du conseil municipal du 16 octobre 2019
2- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

DÉLIBERATION BUDGÉTAIRE
3- Décision modificative n°1 du budget annexe des pompes funèbres

VIE DE LA CITÉ ET DÉVELOPPEMENT HUMAIN
4- Musée Réattu – offre boutique nouvelles références
5- Organisation du salon Arlescampus – 12ème édition
6- Salon international des professionnels des patrimoines – subvention 2019
7- Subvention aux écoles de la ville 2019-2020

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
8- Approbation de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme et du bilan de la mise à disposition du public
9- Atelier des roues – vente de la « maison Follereau » à la société Tu Nous Za Pas Vus Production – modification de la délibération n02019-0181 du 26 juin 2019
10- Acquisition foncière par le conservatoire du littoral de terrains appartenant à l’association syndicale de Mas-Thibert sur les rives du grand Rhône – Avis de la commune
11- RD268 – Aménagement entre la Fossette et Mât de Ricca – avis de la commune sur les modalités de concertation
12- Dénomination du boulodrome de Beauchamp – Boulodrome Bernard Rouche
13- Dénomination de la fontaine du jardin boulevard des Lices – Auguste Véran
14- Moulès – dénomination de la salle polyvalente « Marie Blanc »
15- Trébon – dénomination d’une allée desservant l’espace commercial Shopping Promenade Arles Montmajour – Allée Colonel Arnaud Beltrame
16- Trébon – dénomination d’une allée desservant l’espace commercial Shopping Promenade Arles Montmajour – Rue de l’ancienne usine Lustucru
17- Raphèle – cession à Monsieur Eric Vial d’un tronçon du chemin rural de la Guillaumone
18- Griffeuille – Rue Jean Giono – Cession des parcelles AS 652 et 653 aux propriétaires riverains
19- Mas-Thibert – Enfouissement d’une canalisation dans les parcelles communales formant l’emprise du chemin d’Antignac – convention commune / ENEDIS
20- Centre ville – constitution d’une servitude de passage et de tréfonds sur les parcelles communales BC 557 et AI 170 au profit d’Orange – implantation d’armoires nécessaires à la création d’un réseau FTTH
21- Centre ville – boulevard des Lices – Mise à disposition d’un terrain au profit d’Orange
22- Moulès – Le Pré Saint Jean – Incorporation dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée HW142
23- Financement des travaux 2017 et 2018 sur la patrimoine de la SEMPA – Octroi d’une garantie partielle d’emprunt

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
24- Concession de service public pour l’exploitation des arènes d’Arles 2020-2023 – choix du concessionnaire
25- Modification du règlement intérieur du parking du centre
26- Modification des conditions particulières de vente des abonnements du parking du centre
27- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement collectif et non collectif sur le territoire de la communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM) – Exercice 2018
28- Établissement public administratif de la restauration collective d’Arles – Rapports annuels – Exercices 2017 et 2018
29- Dépôt d’une demande de subvention auprès du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur dans le cadre de l’appel à candidatures « bâtir la smart région : accompagner l’essor des territoires intelligents»
30- Démoustication : participation financière 2018 – Entente Interdépartementale de Démoustication (EID)
31- Attribution d’une subvention sur le fonctionnement du pôle d’accueil d’urgence libérale
32- Attribution de subventions aux associations pour l’année 2019 – 8ème répartition : handicapés et prévention
33- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2019 : rallye des gazelles
34- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2019 : Lou Gari Trenco Traïen
35- Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’année 2019 : culture
36- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Voie Off
37- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2019 : concours de la résistance et de la déportation
38- Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association pour l’année 2019 : école du chat

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL