CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FÉVRIER 2019

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE SÉANCE

1- Adoption du procès verbal du conseil municipal du 19 décembre 2018

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

2- Compte rendu de gestion – décisions proses en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteur : M. le Maire

Service : Assemblées

DELIBERATION BUDGÉTAIRE

3- Comptes de gestion du receveur municipal – exercice 2018

Rapporteur : M. le Maire

Service : Finances

4- Compte administratif de l’exercice 2018 du budget principal

Rapporteurs : P. Chauvin, N. Koukas

Service : Finances

5- Compte administratif de l’exercice 2018 du stationnement payant hors voirie d’Arles

Rapporteur : P. Chauvin

Service : Finances

6- Compte administratif de l’exercice 2018 du service extérieur des pompes funèbres

Rapporteur : D. Ducros

Service : Finances

7- Compte administratif de l’exercice 2018 des Bassins de la Madeleine

Rapporteur : N. Koukas

Service : Finances

8- Compte administratif de l’exercice 2018 du théâtre

Rapporteur : C. Durand

Service : Finances

9- Compte administratif de l’exercice 2018 de la régie du développement social

Rapporteur : B. Jourdan

Service : Finances

10- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2018 du budget principal

Rapporteurs : M. le Maire, N. Koukas

Service : Finances

11- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2018 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles

Rapporteur : P. Chauvin

Service : Finances

12- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2018 du budget annexe du service extérieur des pompes funèbres

Rapporteur : D. Ducros

Service : Finances

13- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2018 des Bassins de la Madeleine

Rapporteur : N. Koukas

Service : Finances

14- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2018 du théâtre

Rapporteur : C. Durand

Service : Finances

15- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2018 de la régie du développement social

Rapporteur : B. Jourdan

Service : Finances

16- Vote du budget primitif principal de l’exercice 2019

Rapporteurs : M. le Maire, N. Koukas

Service : Finances

17- Votes des taux d’imposition locaux – exercice 2019

Rapporteurs : M. le Maire, N. Koukas

Service : Finances

18- Budget primitif annexe de l’exercice 2019 du stationnement payant hors voirie d’Arles

Rapporteur : P. Chauvin

Service : Finances

19- Budget primitif annexe de l’exercice 2019 du service extérieur des pompes funèbres

Rapporteur : D. Ducros

Service : Finances

20- Budget primitif annexe de l’exercice 2019 des Bassins de la Madeleine

Rapporteur : N. Koukas

Service : Finances

21- Budget primitif annexe de l’exercice 2019 du théâtre

Rapporteur : C. Durand

Service : Finances

22- Budget primitif annexe de l’exercice 2019 de la régie du développement social

Rapporteur : B. Jourdan

Service : Finances

23- Contrats de couverture du risque de taux

Rapporteur : H. Schiavetti

Service : Finances

24- Approbation du BP 2019 de l’office de tourisme

Rapporteur : C. Mourisard

Service : Finances

VIE DE LA CITE ET DÉVELOPPEMENT HUMAIN

25- Concession d’aménagement de la ZAC des Ateliers – avenant n°5 au traité de concession du 12 juin 2007

Rapporteurs : M. le Maire – David Grzyb

Service : Finances

26- Accord de pré-engagement à l’élaboration d’une convention territoriale globale de service aux familles, CAF des Bouches-du-Rhône et ville d’Arles

Rapporteur : M. le Maire

Service : Animation de proximité

27- Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2018-2021

Rapporteurs : Mohamed Rafaï – Hamina Afkir – Minerva Baudry Peiro

Service : Animation de proximité

28- Attribution des prix de la ville d’Arles aux meilleurs étudiants de la Licence Droit 1ere année, de la Licence Droit 2e année et de la Licence Droit 3e année

Rapporteur : Florence Rivas

Service : Antenne Universitaire

29- Prix du concours d’éloquence dans le cadre du festival Arles se livre

Rapporteurs : Claudie Durand – Christian Mourisard

Service : Culture

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

30- Convention d’entretien du fossé d’assainissement pluvial – site du marais des Vigueirat à Mas Thibert

Rapporteurs : Alain Dervieux – Claude Lecat

Service : Voirie et espaces publics

31- Demande d’autorisation de vente de l’ensemble immobilier Place de la Révolution au profit d’Immobilière Méditerranée Groupe 3F

Rapporteur : Carlos Lopez

Service : Urbanisme opérationnel

32- Les Segonnaux – Mas Ferrier – mise en place d’une armoire électrique dans la parcelle communale CM 16 – convention commune / Enedis

Rapporteur : David Grzyb

Service : Foncier

33- Sambuc – chemin de l’Eglise – conventions de servitudes commune/Enedis dans les parcelles communales PD 49-150-188 et 272

Rapporteurs : David Grzyb – Philippe Martinez

Service : Foncier

34- Quartier de Barriol – mise en œuvre du NPNRU – acquisition du local Colomba

Rapporteurs : David Grzyb – Arielle Laugier – Nora Mébarek

Service : Foncier

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

35- Conseil Départemental des Bouches du Rhône – Ville d’Arles – contrat départemental de développement et d’aménagement 2018-2019 – tranche 2019 « complément »

Rapporteurs : M. le Maire – Nicolas Koukas

Service : Finances

36- Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Énergie des Bouches du Rhône (SMED 13)

Rapporteurs : Pierre Vétillart – Alain Dervieux

Service : DGST

37- Révision des statuts du syndicat mixte du PNRC – retrait de la délibération n°2018-0291

Rapporteur : Alain Dervieux

Service : DAT

38- Marché de fourniture et pose d’horodateurs n° FM 15.129 – avenant N°3

Rapporteur : Bernard Jourdan

Service : Marchés publics

39- Convention constitutive d’un groupement de commandes dont la ville d’Arles est coordonnateur pour la fourniture de services de télécommunications : services de mobilité (téléphonie mobile et services de données)

Rapporteur : Bernard Jourdan

Service : Marchés publics

40- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2019 – 1ere répartition : sports

Rapporteur : Yvan Laville

Service : Vie associative

41- Attribution d’une subvention exceptionnelle au Rugby Club Arlésien (RCA)

Rapporteur : Yvan Laville

Service : Audit financier

42- Conventions avec les associations sportives subventionnées à hauteur de 23 000 euros ou plus

Rapporteur : Yvan Laville

Service : Sports et loisirs

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

Examen des travaux bâtiments effectués entre deux séances de conseil