Conseil municipal du 27 novembre 2020

Ordre du jour :

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- COVID-19 : Modalités d’organisation des réunions de l’assemblée communale en visioconférence
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

2- Compte rendu de gestion et marchés notifiés- décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

3- Création d’un toro-pôle – demande d’aide financière auprès du Conseil Régional Sud Provence Alpes Côte d’Azur
Rapporteur : Emmanuel Lescot
Service : Finances

4- Police Municipale d’Arles, armement des policiers municipaux, agréments et acquisition d’armes de catégorie B
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Police Municipale

5- État – Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) – demande d’aide financière pour l’équipement et le matériel de Police Municipale
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Finances

6- Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône – Demande d’aide financière pour l’équipement et le matériel de la Police Municipale
Rapporteur : Mandy Graillon
Service : Finances

7- Adoption du règlement d’attribution des subventions aux Associations de la Ville d’Arles
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Assemblées

8- Convention de partenariat « Contrat Territoire Lecture » signée par la ville d’Arles et la DRAC PACA
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

9- Musée Réattu – Proposition de dépôt d’œuvres
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

10- Musée Réattu – Exposition « Souffle » fixation du prix du catalogue
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Réattu

FINANCES

11- Plan de relance économique – demandes de remises gracieuses
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

12- Admissions en non valeur des produits irrécouvrables et des provisions du budget principal
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

13- Admissions en non valeur des produits irrécouvrables et des provisions du budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres
Rapporteurs : Michel Navarro, Sylvie Petetin
Service : Finances

14- Admissions en non valeur des produits irrécouvrables et des provisions du Stationnement Payant Hors Voirie
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

15- Régularisation demandée de remise gracieuse – régie de recettes Occupation du Domaine Public non sédentaire
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Finances

16- Régie du Stationnement Payant Hors Voirie d’Arles – Tarifs exercice 2021
Rapporteur : Marie-Amélie Ferrand-Coccia
Service : Régie du Stationnement Payant Hors Voirie

17- Tarification des services funéraires pour l’année 2021
Rapporteur : Michel Navarro
Service : Pompes Funèbres

18- Convention de partenariat ville – CLCV/Espace « Faire » du Pays d’Arles
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Agenda 21

19- Actualisation des tarifs de location des installations sportives et du coût des prestations municipales
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Sports

20- Attribution de subventions exceptionnelles à deux associations sportives – Exercice 2020
Rapporteur : Sibylle Laugier-Serisanis
Service : Sports

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

21-Information sur la fin de détachement dans l’emploi fonctionnel de directeur général des services de Monsieur Eric Gatté
Rapporteur : M. le Maire
Service : DRH

22- information sur la fin de détachement dans l’emploi fonctionnel de directrice générale adjointe des services de madame Nathalie Armand
Rapporteur : M. le Maire
Service : DRH

23- Délibération portant attribution d’une prime exceptionnelle a certains agents soumis a des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité de services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclare pour faire face à l’épidémie de COVID-19
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : Direction des Ressources Humaines

24- Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Présentation des travaux réalisés au cours de l’année 2019
Rapporteur : Claudine Pozzi
Service : Assemblées

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

25- Acquisition des emprises foncières nécessaires à l’aménagement du carrefour des Minimes et validation du protocole d’accord avec les propriétaires de la Léproserie
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme Opérationnel

26- Démoustication – participation financière 2019
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Aménagement du Territoire

27- Chantier d’insertion des marais du Vigueirat – participation financière de la ville – Modification délibération 2020.0110
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Aménagement du Territoire

28- Résiliation de la convention de gestion des Marais du Vigueirat
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Assemblées

REPRÉSENTATIONS

29- Désignation du représentant de Monsieur le Maire au sein de la Société Publique AREA Région Sud
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

30- Modification de la composition de la Commission Taurine Extra Municipale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS DIVERSES

Finances municipales : information aux élus sur l’état des pertes de recettes prévisionnelles de l’année 2020 et perspectives d’attribution de la compensation portant garantie des ressources des communes