Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 27 mai 2020 à 15h.
Compte tenu de la situation sanitaire celui-ci sera organisé en visioconférence.
La séance sera retransmise en direct sur le site de la ville.

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2020

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE SEANCE

1- COVID-19 : modalités d’organisation des réunions de l’assemblée communale en visioconférence

2- Adoption du procès verbal du conseil municipal du 12 février 2020

3- COVID19 – délégations données au maire suite a l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales afin de faire face à l’épidémie de COVID-19

4- Compte rendu de gestion et marches notifies – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

5- COVID-19 : plan de relance économique

6- COVID-19 : modalités d’abattement adoptées par la Ville d’Arles dans le cadre de son plan de relance économique lié à la crise sanitaire

7- COVID-19 : participation de la ville aux dispositifs d’aides aux entreprises mis en place par la Région Sud Paca dans le cadre de la crise sanitaire liée au coronavirus

DELIBERATION BUDGÉTAIRE

8- COVID-19 : décision modificative n°1 du budget principal – prise en compte des opérations liées à l’urgence sanitaire

VIE DE LA CITE ET DÉVELOPPEMENT HUMAIN

9- COVID -19 : Conseil Régional Sud Paca – demande d’aide financière au titre du dispositif Frat Covid 19

10- COVID -19 : attribution d’une subvention exceptionnelle a l’association les rencontres internationales de la photographie

11- COVID 19 – convention de partenariat 2020 avec le groupement des associations de commerçants d’Arles – avenant n°1

12- Utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale 2019

13- Approbation du compte administratif 2019 de l’office de tourisme et présentation du rapport d’activités 2019

14- Dépôt et don d’œuvres au musée Réattu

15- Musée Réattu – demandes de subventions – programmation et acquisition d’œuvres

16- Dispositif des centres d’animations sportives pour l’été 2020

17- Reconduction de la carte « Pass’sports » pour la saison sportive 2020/2021

18- Renouvellement pour l’année 2020 du contrat relatif à la formation des jeunes arlésiens au BNSSA

19- Fixation des tarifs des séjours colonies de vacances organisés durant les vacances d’été 2020

20- Fixation des tarifs des mini camps organisés durant les vacances d’été 2020

21- Fixation des tarifs de stages loisirs organisés durant les vacances d’été 2020

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

22- École Nationale Supérieure de la Photographie – résiliation du bail emphytéotique

23- Chantier d’insertion des Marais du Vigueirat – participation financière de la ville

24- Convention relative a l’usage des appuis d’éclairage public en bois ou en béton pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques

FINANCES – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

25- Prévention de la délinquance – vidéo protection 2020 demande d’aides financières

26- Conseil Départemental des Bouches du Rhône – ville d’Arles travaux de proximité 2020 – 2ème programmation

27- Conseil Régional Sud Paca – demande d’aide financière au titre du dispositif CRET 2 – étude de faisabilité voie verte sur les délaissées « Alyscamps – pont Van Gogh »

28- Agence de l’eau – demande d’aide financière au titre de l’appel à projets « un coin de verdure pour la pluie »

29- Convention de coopération entre la ville d’Arles et l’EPARCA pour la mise en œuvre du service public de restauration collective – avenant n°2

30- Restauration collective des adultes : tarification a compter du 1er septembre 2020

31- Restauration scolaire des élèves : tarification applicable a compter du 1er septembre 2020

32- Avenant 1 à une convention avec une association subventionnée à hauteur de 23 000 € et plus pour l’année 2020: divers

33- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : divers

34- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : économie

35- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : villages et quartiers – l’Hauture, Pont de Crau, Raphèle

36- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : villages et quartiers – la Roquette

37- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : enseignement supérieur

38- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2e répartition : villages et quartiers : Trinquetaille

39- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2e répartition : démocratie, solidarité

40- Convention avec une association subventionnée à hauteur de 23 000 euros et plus : solidarités

41- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : patrimoine

42- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : villages et quartiers – les Alyscamps

43- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2e répartition : seniors

44- Convention avec une association subventionnée a hauteur de 23 000 € et plus : devoir de mémoire

45- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : anciens combattants – devoir de mémoire

46- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : villages et quartiers – Moulès

47- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : villages et quartiers – le Sambuc

48- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : villages et quartiers – Mas Thibert

49- Attribution de subvention aux association pour l’année 2020 – 2ème répartition : tauromachie

50- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : courses camarguaises

51- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : environnement

52- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : petite enfance

53- Attribution de subvention aux association pour l’année 2020 – 2ème répartition : coopération décentralisée – humanitaire

54- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : villages et quartiers – le Trebon

55- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : villages et quartiers : Monplaisir

56- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : droits de l’homme, droits de la femme, santé

57- Attribution de subvention aux associations pour l’année 2020 – 2ème répartition : handicapés – prévention

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

– Examen de l’exécution du budget

– Examen des travaux de voirie effectués entre deux séances du conseil