OUVERTURE DE LA SÉANCE

1- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 19 mai 2022
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

VIE DE LA CITÉ

2- Désignation d’un représentant titulaire du Conseil Municipal et de son suppléant au sein du Conseil d’Administration de l’Association Arles Créative
Rapporteur : Silvère Bastien
Service : Culture

3- Adhésion à la charte d’engagement des communes du projet alimentaire territorial de la métropole Aix-Marseille-Provence et du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Pays d’Arles
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : Action Educative

4- Projet éducatif de territoire
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

5- Élargissement de l’offre périscolaire : lancement d’une phase de test
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

6- Tarification de l’offre périscolaire sur la pause méridienne
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : DGA éducation, vie sociale, relations à l’usager

7- Approbation du compte administratif 2021 de l’Office de Tourisme et présentation du rapport d’activités et de fréquentation 2021
Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Assemblées

8- Fixation de la participation de la SAS Momentum – organisation de l’édition 2022 des « Napoléons »
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

9- Musée Reattu – mécénat participatif pour la restauration d’une œuvre
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Reattu

10- Musée Reattu – nouvelles références mises en vente à la boutique – librairie
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Musée Reattu

11- Pays d’Arles, Capitale provençale de la culture en 2022 – Cofinancement
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Culture

12- Saison sportive 2022/2023 – dispositif carte « pass’sports »
Rapporteur : Maxime Favier
Service : Direction des sports

13- Attribution de subventions – exercice 2022 – thème éducation-jeunesse – 2ème répartition
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : Vie associative

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

14- Avis de la commune sur le projet de construction d’une plateforme logistique multimodale sur le site industrialo-portuaire d’Arles par la société Combronde logistique (phase 2)
Rapporteur : Pierre Raviol
Service : SCHS et risques majeurs

15- Dispositif aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence : rectification des plans de financement
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme

16- Attribution des subventions « aides aux façades, devantures et enseignes commerciales »
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme

17- Dispositif aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence – demande de subventions au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme

18- Cession d’un terrain communal – rue de l’Envol à Mas-Thibert
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

19- Enfouissement d’une canalisation dans la parcelle communale KW 164 – chemin de Séverin à Gimeaux
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Foncier et immobilier

20- Création d’un appontement pour les bateaux de 135m pour la Compagnie Nationale du Rhône – mise à disposition d’une partie de la parcelle communale pour la réalisation des aménagements
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Urbanisme

21- Octroi d’une garantie partielle d’emprunt par la commune à la SA HLM UNICIL pour l’acquisition de 56 logements en VEFA, au 80 chemin des Moines
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Urbanisme

22- Modalités d’adhésion au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Alpilles, relatives au montant de la cotisation afférente et de la représentation de la commune au sein du Comité Syndical
Rapporteur : Catherine Balguerie-Raulet
Service : Urbanisme

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

23- Exploitation de la fourrière automobile d’Arles – approbation du principe et lancement de la procédure de passation d’une concession sous forme d’une délégation de service public
Rapporteur : Sylvie Petetin
Service : Achat public

24- Délégation de service public pour l’exploitation du théâtre municipal – exercice 2020/2021 – rapports annuels technique et financier
Rapporteur : Claire de Causans
Service : Assemblées

25- Actions 2022 d’animations et de valorisation du patrimoine – Ville d’art et d’histoire – demande de financement
Rapporteur : Sophie Aspord
Service : Patrimoine

26- Taxe de séjour : nouvelles modalités de perception au 1er octobre 2022 et fixation des tarifs 2023
Rapporteur : Sébastien Abonneau
Service : Finances

27- Convention de mise à disposition de moyens et de prestations de services informatiques entre la Ville d’Arles et l’EPARCA
Rapporteur : Frédéric Imbert
Service : DSIT

28- Avenant à la convention cadre d’un service commun entre la Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM) et la Ville
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – service carrière – rémunération

29- Création d’un emploi permanent de directeur(trice) des événements
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – service emploi – formation

30- Création d’un emploi permanent de chef de service pilotage tarification et recettes de fonctionnement
Rapporteur : Paule Birot-Valon
Service : DRH – service organisation et projets

COMPTE RENDU DE GESTION

31- Compte rendu de gestion – décisions prises en vertu de l’article l. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Monsieur le Maire
Service : Assemblées

QUESTIONS ORALES