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Mairie d'Arles Tél. 04 90 49 36 36

Ville d'Arles

Mot-clé : affichage

Demandes d’autorisation et de déclaration préalables

Si vous souhaitez installer, remplacer ou modifier un dispositif ou un matériel supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne, vous devez, selon le cas, adresser...

L’affichage

Commune la plus vaste de France, Arles est soumise à six risques majeurs et aux risques de mouvement de terrain lié à la sécheresse et à la submersion marine, celui-ci...

Le règlement local de publicité

La Ville d’Arles a saisi l’opportunité de l’élaboration de son Plan local d’urbanisme (PLU) pour réviser son Règlement local de publicité (RLP) qui est...

La taxe locale sur la publicité extérieure

Depuis 2009, la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) remplace les trois taxes locales sur la publicité (taxe sur la publicité frappant les affiches, réclames et...

L’affichage de l’autorisation d’urbanisme

L’autorisation d’urbanisme accordée doit faire l’objet de mesure d’affichage sur le terrain et à la mairie de la commune où se situe le terrain. Ces...