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Mairie d'Arles Tél. 04 90 49 36 36

Ville d'Arles

Mot-clé : annonce légale

Entreposage des éléments de charpente métallique de l’ancienne halle « Lustucru »

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC/ Ville d’Arles Entreposage des éléments de charpente métallique de l’ancienne halle « Lustucru » au 29 avenue de Camargue 13200 ARLES Par...

Publication des actes réglementaires dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

Par application de l’article 7 de l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020, pendant la durée de l’état d’urgence sanitaire déclarée dans les conditions...

Campagne de désinsectisation

La prochaine campagne de désinsectisation du réseau d’égout de la commune d’Arles débutera le lundi 15 juin 2020, pour une durée de deux semaines environ. Cette campagne...

Remboursement partiel de la Taxe intérieure de consommation (Tic)

Remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation (TIC) sur le fioul lourd, le gaz naturel et le gazole non routier, utilisés à des fins agricoles au titre de...

Campagne de lutte contre les moustiques

La campagne annuelle de lutte contre la prolifération des moustiques se déroule du 4 janvier au 23 décembre 2017 dans une vingtaine de communes du département des...

Taxe foncière sur les propriétés non bâties – exonération

Mesures fiscales pour la préservation de l’environnement dans les zones humides Les listes des parcelles classées groupe 2 et 6 (landes et près) situées dans les zones...

Pose de pièges pour la capture des animaux nuisibles

Des pièges seront tendus sur la commune d’Arles jusqu’au 30 juin 2018 pour la destruction des animaux nuisibles. Il est demandé à toutes personnes se déplaçant en...

Qu’est-ce qu’une enquête publique ?

L’enquête publique est une phase de concertation au cours de laquelle le public (habitants, associations, acteurs économiques…) est invité à donner son avis sur les...