Par application de l’article 7 de l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020, pendant la durée de l’état d’urgence sanitaire déclarée dans les conditions...
La prochaine campagne de désinsectisation du réseau d’égout de la commune d’Arles débutera le lundi 15 juin 2020, pour une durée de deux semaines environ. Cette campagne...
Remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation (TIC) sur le fioul lourd, le gaz naturel et le gazole non routier, utilisés à des fins agricoles au titre de...
L’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) réalise actuellement une enquête sur l’emploi, le chômage et l’inactivité. Cette...
Mesures fiscales pour la préservation de l’environnement dans les zones humides Les listes des parcelles classées groupe 2 et 6 (landes et près) situées dans les zones...
Des pièges sont régulièrement tendus sur la commune d’Arles pour la destruction des animaux nuisibles, conformément à la réglementation sur le piégeage en vigueur des...
L’enquête publique est une phase de concertation au cours de laquelle le public (habitants, associations, acteurs économiques…) est invité à donner son avis sur les...