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Mairie d'Arles Tél. 04 90 49 36 36

Ville d'Arles

Mot-clé : subvention

Le fonds de prévention des risques naturels majeurs

Le fonds de prévention des risques naturels majeurs, dit Fonds Barnier, peut contribuer au financement des études et travaux de réduction de la vulnérabilité imposés par un...

Faire une demande de subvention

La ville d’Arles soutient les associations qui participent activement au dynamisme local et contribuent au développement éducatif, culturel, social et sportif des...

Économie - Associations - Subventions - octobre 2021

Le règlement

Lors du conseil municipal du 27 novembre 2020, les élus ont adopté le règlement d’attribution des subventions aux associations de la ville d’Arles. Ce document...

Économie - Associations - Subventions - septembre 2021

La procédure d’instruction du dossier

Dépôt et enregistrement du dossier Une fois le dossier reçu dans les délais impartis, un contrôle administratif des pièces est effectué et un accusé de réception délivré...

Économie - Associations - Subventions - octobre 2021

Les obligations des associations subventionnées

Les associations qui perçoivent une subvention doivent respecter un certain nombre d’obligations comme celle d’informer le service Vie associative d’une modification...

Économie - Associations - Subventions - septembre 2016